Centrale des marchés
Fournitures scolaires et d'activités créatrices pour les écoles, accueils de loisirs, accueil périscolaires et établissements petite enfance. Fourniture scolaires et d'activités créatrices pour les écoles, accueils de loisirs, accueil périscolaires et établissements petite enfance pour la ville de Ballancourt-sur-Essonne tel : 01-64-9...
Commune de Ballancourt-sur-Essonne 91610Ballancourt-sur-Essonne servicejuridique@mairie-ballancourt.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fournitures scolaires et d'activités créatrices pour les écoles, accueils de loisirs, accueil périscolaires et établissements petite enfance.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3452226

Date de clôture estimée : 09/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
Klekoon (16/03/18)
BOAMP (15/02/18)
18-22142
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 18-22142
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Ballancourt-sur-Essonne.
 Correspondant : M. le maire, 2, rue de la mairie 91610 Ballancourt-sur-Essonne, tél. : 01-64-93-73-81, courriel : servicejuridique@mairie-ballancourt.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture scolaires et d'activités créatrices pour les écoles, accueils de loisirs, accueil périscolaires et établissements petite enfance pour la ville de Ballancourt-Sur-Essonne.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39162110.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FR.

Caractéristiques principales : 

fourniture et livraison de matériels scolaires et matériels d'activités créatrices. Il s'agit d'articles principalement utilisés quotidiennement par les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et structures petite enfance. Les articles sont notamment: papeterie, cahiers, classeurs, feuilles, attaches, éléments de protection, de correction, matériels d'écriture, matériels pour loisirs créatifs (peintures, gommettes, coloriages, pâte à modeler, encre...). Marché à bons de commandes. Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins par le responsable d'établissement. Le marché prend effet à compter du 9 avril 2018 pour une durée de un an et sera renouvelable trois fois par reconduction tacite, sans pouvoir excéder quatre années au total
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commandes. Montant minimum annuel: 5 000 ? (H.T.). Montant maximum annuel: 40 000 ? (H.T.). La description des fournitures et leurs spécifications sont indiquées au bordereaux de prix unitaires.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché ne comprend pas d'option.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement d'entreprises conjoint.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : confère le règlement de consultation de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : confère le règlement de consultation de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait k-bis;
     - Autres renseignements demandés : mémoire Technique comprenant la présentation de la société, les moyens que le prestataire s'engage à utiliser pour la fourniture et la livraison des commandes, délais de livraison, mesures environnementales, SAV, modalités de retour des marchandises, organisation des livraisons, colisage des articles.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - technique (confère règlement de consultation) : 40 %;
     - prix (confère règlement de consultation) : 50 %;
     - qualité des fournitures (confère règlement de consultation : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 mars 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 2018-03.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur l'adresse du profil acheteur : www.klekoon.com l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de consultation sont consultables sur le site internet de la ville: www.ville-ballancourt.fr rubrique marchés publics.négociation : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les 3 meilleurs candidats.procédure et instance de recours: Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 février 2018.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous