Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration de la commune 91 Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration de la Commune, 19 rue Varache à Ballancourt-sur-Essonne ville : Ballancourt-sur-Essonne lieu : 2, rue de la mairie code_p...
Commune de Ballancourt-sur-Essonne 91610Ballancourt-sur-Essonne servicejuridique@mairie-ballancourt.fr 0164937374
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Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration de la commune

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552491

Date de clôture estimée : 04/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/04/13)
118190-2013
SOURCEWEB (11/04/13)
BOAMP (10/04/13)
13-62864

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Ballancourt-sur-Essonne, 2, rue de la mairie, à l'attention de M. le maire, F-91610 Ballancourt-sur-Essonne. Tél. : (+33) 1 64 93 73 73. E-mail : servicejuridique@mairie-ballancourt.fr. Fax : (+33) 1 64 93 73 74.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Ballancourt, 2, rue de la mairie, contact : le service juridique, F-91610 Ballancourt. Tél. : (+33) 1 64 93 73 81. E-mail : servicejurdique@mairie-ballancourt.fr. Fax : (+33) 1 64 93 73 74

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Ballancourt, 2, rue de la mairie, contact : le service juridique, F-91610 Ballancourt. Tél. : (+33) 1 64 93 73 81. E-mail : servicejuridique@mairie-ballancourt.fr. Fax : (+33) 1 64 93 73 74
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration de la commune.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services19, rue Varache, 91610 Ballancourt.
Code NUTS : FR104.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration de la commune de Ballancourt-Sur-Essonne. Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 100.000 €o(s) (H.T.) et un montant maximum annuel de 380.000 €o(s) pour 8 lots. Le marché débute à compter du 6 septembre 2013 pour une durée d'un an renouvelable deux fois, sans excéder trois ans au total.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché comprenant 8 lots distincts. Le description des denrées à fournir et leurs spécifications sont indiquées dans le CCTP et dans les bordereaux des prix pour chacun des lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Epicerie et boissons non alcoolisées
1) Description succincte :
Fourniture de produits d'épicerie et boissons non alcoolisées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894700, 15982000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande : montant minimum annuel : 20.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 80.000 €o(s) HT
Lot n° 02

Intitulé : Légumes, fruits et pommes de terre fraîches
1) Description succincte :
Fourniture de légumes, fruits et pommes de terre fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes. Montant minimum annuel : 15.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 70.000 €o(s) HT
Lot n° 03

Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Fourniture de légumes et pommes de terre surgelés, pâtisseries et vienoiseries surgelées,poissons surgelés, viandes surgelées (sauf volailles), plats cuisinés et élaborés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes. Montant minimum annuel : 30.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 75.000 €o(s) HT
Lot n° 04

Intitulé : Charcuterie et porc frais
1) Description succincte :
Fourniture de charcuterie et viandes de porc fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120, 15113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes. Montant minimum annuel : 5.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 25.000 €o(s) HT
Lot n° 05

Intitulé : Viandes fraîches sauf porc
1) Description succincte :
Fourniture de viandes frâiches sauf viande de porc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande. Montant minimum annuel : 10.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 30.000 €o(s) HT
Lot n° 06

Intitulé : Volailles fraîches et surgelées
1) Description succincte :
Founiture de volailles fraîches et surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande. Montant minimum annuel : 5.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 35.000 €o(s) HT
Lot n° 07

Intitulé : Poissons frais
1) Description succincte :
Fourniture de poissons frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande. Montant minimum annuel : 5.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 15.000 €o(s) HT
Lot n° 08

Intitulé : Crémerie et produits avicoles
1) Description succincte :
Fourniture de produits laitiers, crémerie et produits avicoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande. Montant minimum annuel : 10.000 €o(s) (H.T.) et montant maximum annuel : 50.000 €o(s) HT
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le titulaire du marché pourra être une entreprise ou un groupement (conjoint solidaire).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, - état annuel des certificats reçus (situation sociale et fiscale) ou formulaire Noti2, - lettre de candidature et habilitation du mandataire pour ses cotraitants ou formulaire Dc1, - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou formulaire Dc2, - extrait kbis.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - certificats de qualité et qualifications professionnelles ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - agréments sanitaires communautaires délivrés par les services vétérinaires, le cas échéant répondant à la norme en vigueur (Ce), - déclaration sur les effectifs annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - présentation d'une liste de références des prinicipales fournitures et des prinicipaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. conditions de livraison (confère la méthodologie de notation)
Pondération : 40.
2. prix (confère la méthodologie de notation)
Pondération : 35.
3. valeur technique (confère la méthodologie de notation)
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-AOO-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Obtention du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande écrite au service juridique par courrier, télécopie (01.64.93.73.74) ou par courriel (servicejuridique@mairie-ballancourt.fr). Le dossier de consultation est également téléchargeable sur l'adresse du profil acheteur Klekoon : www.klekoon.com l'avis de marché et le règlement de consultation sont également disponible sur le site internet de la ville : www.ville-ballancourt.fr rubrique marchés publics Conditions de remise des candidatures et des offres : confère le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78001 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00