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Travaux de la 5e tranche du contrat territorial milieux aquatiques du bassin de l'Aron Bais Travaux de la 5e tranche du contrat territorial milieux aquatiques du bassin de l'Aron PROCÉDURE ADAPTÉE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur  : syndicat de bassin de l'Ar...
Syndicat de bassin de l'Aron 53160Bais zeckaugeat@yahoo.fr 02 43 37 01 81
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Travaux de la 5e tranche du contrat territorial milieux aquatiques du bassin de l'Aron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491958

Date de clôture estimée : 04/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (06/05/15)
7119737401
SOURCEWEB (13/05/15)
Bais
Travaux de la 5e tranche du contrat territorial milieux aquatiques du bassin de l'Aron
PROCÉDURE ADAPTÉE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : syndicat de bassin de l'Aron. Correspondant : M. Edgar Roncin, avenue Auguste-Janvier, 53160 Bais. Tél. 06 40 29 88 61, fax 02.43.37.01.81. Courriel : zeckaugeat@yahoo.fr
Type d'organisme : groupement de collectivités.
Objet du marché : travaux de la 5e tranche du contrat territorial milieux aquatiques du bassin de l'Aron.
Type de marché : travaux.
Site ou lieu d'exécution principal : avenue Auguste-Janvier, 53160 Bais.
Lieu de livraison : avenue Auguste-Janvier, 53160 Bais.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales : marché à procédure adaptée, d'une durée de 1 an, à bons de commande. Ces travaux s'effectueront sur cours d'eau, dans des conditions difficiles d'accès (une visite de terrain avec le technicien est indispensable).
Le marché est réparti en 3 lots.
Refus des variantes.
Nature et étendue : les quantité minimales et maximales sont précisées dans les bordereaux de prix annexés au marché.
Les travaux seront réalisés sur un linéaire de cours d'eau d'environ 14 km, sur les communes de Loupfougères et Hardanges.
L'ensemble des travaux sera réalisé sur des terrains privés.
Valeur globale maximale estimée du marché : 60 000 euros HT.
Présentation des lots : possibilité de présenter une offre pour : un lot, un ou plusieurs lots, l'ensemble des lots.
Lot 1 : réalisation d'abreuvoirs, clôtures et piquets à enfoncer.
Lot 2 : pose d'arches PEHD, d'hydrotubes et enlèvement de buses.
Lot 3 : travaux de restauration morphologique.
Durée du marché : 12 mois à compter de la notification du marché.
Justifications à produire quant aux quantités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat à l'appui de sa candidature :
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (lettre d'invitation, cahier des charges...).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 4 juin 2015 à 16 h 00.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis : 4 mai 2015.
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