Centrale des marchés
88 fourniture et/ou pose d'équipements extérieurs de type terrain multisport et structure de motricité pour le compte de la Communauté de Communes à Bains Les Bains 88 fourniture et/ou pose d'équipements extérieurs de type terrain multisport et structure de motricité pour le compte de la Communauté de Communes à Bains Les Bains marches publics a bons de comman...
Communauté de Communes du Val de Voge 88240Bains-les-Bains gdelangle@ccvaldevoge.com 0329363368
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88 fourniture et/ou pose d'équipements extérieurs de type terrain multisport et structure de motricité pour le compte de la Communauté de Communes à Bains Les Bains

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Marché public ou privé
Référence du marché : 856178

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184700

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Val de Voge.
Correspondant : Michel fournier, 5 place du docteur leroy - B.P. 6 88240 Bains-les-Bains tél. : 03-29-36-33-42 télécopieur : 03-29-36-33-68 courriel : gdelangle@ccvaldevoge.com adresse internet : http://www.valdevoge.jimdo.com/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marches publics a bons de commande (mono attributaires) relatifs a la fourniture et/ou la pose d'equipements exterieurs de type terrain multisport et structure de motricite.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37535200.

Lieu de livraison : territoire intercommunal du val de vôge, 88240 Bains-les-Bains.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bon de commande avec montant maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: fourniture et pose de 7 terrains multi sport
Lot 2: fourniture seule d'équipements sportifs et de structures de motricité.

Estimation de la valeur (H.T.) : 170 000 EUR.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot1
Option technique: structures métalliques en acier inoxydable
lot2:
aucune option.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 décembre 2013.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : pour les deux lots:
prix: 60 %
valeur technique: 40 %.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : se référer au règlement de consultation ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Autres renseignements demandés :
- : se référer au règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Marché n° 02-2013.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Http://www.e-marchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : http://www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de communes du val de vôge.
Correspondant : Julien fury, 5 place du docteur leroy - bp6, 88240 Bains-les-Bains, tél. : 03-29-36-33-42, télécopieur : 03-29-36-33-68, courriel : jfury@ccvaldevoge.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes du val de vôge.
Correspondant : Gaëtan delangle, 5 place du docteur leroy - bp6, 88240 Bains-les-Bains, tél. : 03-29-36-33-42, télécopieur : 03-29-36-33-68, courriel : gdelangle@ccvaldevoge.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy 5 place de la carrière
c.o. n°20038 54036 Nancy tél. : 03-83-71-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 le premier, (lot 1), comprend la fourniture et la pose de sept terrains multisport, sur les communes de tremonzey, le clerjus, hautmougey, fontenoy-le-chateau, gruey les surance, les voivres et la chapelle-aux-bois.
Marché à bons de commande.
; sept terrains multi sport répartis sur 7 communes différentes.

Cout estimé (H.T.) : 112 560 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 37535200.
Lot(s) 2 fourniture seule d'équipements sportifs et de structures de motricité.
Marché à bons de commande.
; (cf: CCTP du présent marché).

Cout estimé (H.T.) : 57 440 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 37535200.

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