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Commune de Bailly-Romainvilliers 77700Bailly-Romainvilliers contact@bailly-romainvilliers.fr 0160432774
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Marché relatif à l'organisation de sorties avec nuitées et séjours en classes de découverte à Bailly-Romainvilliers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220415

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/12)
12-181623
Avis de marché
Département de publication : 77
Annonce No 12-181623
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bailly-Romainvilliers.
 Correspondant : M. le maire, 51 rue de Paris 77700 Bailly Romainvilliers, tél. : 01-60-43-02-51, télécopieur : 01-60-43-27-74, courriel : contact@bailly-romainvilliers.fr, adresse internet : http://www.bailly-romainvilliers.fr.

Objet du marché : marché relatif à l'organisation de sorties avec nuitées et séjours en classes de découverte.
Lieu d'exécution : divers.

Caractéristiques principales : 
le marché est conclu pour une durée de 10 mois, à compter de sa date de notification.
Le marché est divisé en 4 lots séparés.
Chaque lot sera attribué à un titulaire, chaque candidat pourra être titulaire de plusieurs lots
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : en application de l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié, le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique de l'offre : 60 %;
     - le prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2012, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : no2012-PF-1.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : .
 Correspondant : Mme Gorrias, tél. : 01-64-63-26-68, courriel : pole.famille@bailly-romainvilliers.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Soit via la plateforme de dématerialiisation soit par mail.
, courriel : pole.famille@bailly-romainvilliers.fr, adresse internet : http://www.bailly-romainvilliers.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Organisation d'une sortie scolaire avec nuitées pour l'école des Coloriades : classe de découverte d'une durée inférieure ou égale à 3 jours : " Face à Face avec l'Histoire "
 
Lot
2.
 - 
Organisation d'une classe de découverte pour l'école des Coloriades d'une durée supérieure ou égale à 5 jours : " Equitation "
 
Lot
3.
 - 
Organisation d'une classe de découverte pour l'école des Alizes d'une durée supérieure ou égale à 5 jours : " Milieu Marin - Histoire "
 
Lot
4.
 - 
Organisation d'une classe de découverte pou l'école des Girandoles d'une durée supérieure ou égale à 5 jours : " Montagne "

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