1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Baillargues
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension des arènes de Baillargues
Description: La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension des arènes de Baillargues.
Identifiant de la procédure: 85a40b61-3641-4bdf-b81f-20310a61b3cf
Identifiant interne: 2026MOE02
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71300000 Services d'ingénierie, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension des arènes de Baillargues
Description: La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension des arènes de Baillargues.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71300000 Services d'ingénierie, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Baillargues
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Baillargues
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Baillargues
Organisation qui traite les offres: Commune de Baillargues
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Baillargues
Numéro d’enregistrement: 26340093900017
Adresse postale: Place du 14 Juillet
Ville: BAILLARGUES
Code postal: 34670
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 467878188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER (TA)
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d8ddd7a8-0809-4d5b-ad87-bcf3bf983d16 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 15:49:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 714929-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026
