1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ville de Baie-Mahault
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Encadrement de la pause méridienne dans les établissements scolaires de Baie-Mahault 2025-2028
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Baie-Mahault durant le déroulement de la pause méridienne.
Identifiant de la procédure: 1448caaa-1850-4e31-80a5-4a74e6db5a31
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: services sociaux et autres services spécifiques
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecoles maternelles : Joseph TURLEPIN, Félix EDINVAL, Rosita KAMMER, Pierre MATHIEU, Lucette CELANIE Ecoles élémentaires : Louis ANDREA Mixte 1 et Mixte 2, Cora MAYEKO, Pierre MATHIEU, la Jaille Ecoles primaires : Mérosier NARBAL, Bragelogne, Calvaire (Christiane DELMESTRE SAINT-ETIENNE et Olympe RAME DECORBIN).
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 509 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Joseph TURLEPIN.
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école maternelle Joseph TURLEPIN durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Joseph TURLEPIN.
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Félix EDINVAL
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école maternelle Félix EDINVAL durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Félix EDINVAL
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 87 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 87 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Rosita KAMMER
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école maternelle Rosita KAMMER durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole maternelle Rosita KAMMER
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 83 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Primaire de Mérosier NARBAL
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école Primaire de Mérosier NARBAL durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Primaire de Mérosier NARBAL
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 92 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Lucette CELANIE
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école Maternelle Lucette CELANIE durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Maternelle Lucette CELANIE
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Pierre MATHIEU
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école Maternelle Pierre MATHI EU durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Maternelle Pierre MATHIEU
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 102 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Primaire de Bragelogne
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation d'activités ludiques destinées aux élèves de l'école Primaire de Bragelogne durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Primaire de Bragelogne
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 92 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Encadrement de la pause méridienne / Primaire de Calvaire
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation à l'école Primaire de Calvaire durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Primaire de Calvaire
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 185 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 185 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Encadrement de la pause méridienne /Elémentaires mixte 1 et 2
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation à l'école Elémentaires mixte 1 et 2 durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecoles Elémentaires mixte 1 et 2
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Encadrement de la pause méridienne /Elémentaire Cora MAYEKO
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation à l'école Elémentaire Cora MAYEKO durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Elémentaire Cora MAYEKO
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Encadrement de la pause méridienne /Elémentaire de la Jaille
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation à l'école Elémentaire de la Jaille durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Elémentaire de la Jaille
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 101 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Encadrement de la pause méridienne /Elémentaire Pierre MATHIEU
Description: La prestation a pour objet l'encadrement, l'organisation et l'animation à l'école Elémentaire Pierre MATHIEU durant le déroulement de la pause méridienne..
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Elémentaire Pierre MATHIEU
Ville: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: 33 590 26 59 63
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 194 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ville de Baie-Mahault
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de la Guadeloupe 4 chemin des Bougainvilliers Citée GUILARD Tél : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96 70 Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: ville de Baie-Mahault
Organisation qui exécute le paiement: ville de Baie-Mahault
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 161 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 87 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANIM EVENT KIDS
Offre:
Identifiant de l’offre: ANIM EVENT KIDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Félix EDINVAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 25/02/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 86 995,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 86 995,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANIM EVENT KIDS
Offre:
Identifiant de l’offre: ANIM EVENT KIDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 - Encadrement de la pause méridienne Maternelle Rosita KAMMER
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 25/02/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 82 885,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 82 885,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANIM EVENT KIDS
Offre:
Identifiant de l’offre: ANIM EVENT KIDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 - Encadrement de la pause méridienne / Primaire de Mérosier NARBAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 25/02/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 81 001,25 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 81 001,25 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANIM EVENT KIDS
Offre:
Identifiant de l’offre: ANIM EVENT KIDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 - Encadrement de la pause méridienne / Maternelle Lucette CELANIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 25/02/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 74 665,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 74 665,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANIM EVENT KIDS
Offre:
Identifiant de l’offre: ANIM EVENT KIDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 09 - Encadrement de la pause méridienne / Elémentaires Louis ANDREA mixte 1 et mixte 2 Primaire de Calvaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 25/02/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 219 063,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 219 063,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LCR
Offre:
Identifiant de l’offre: LCR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 6 -Encadrement de la pause méridienne/Maternelle Pierre MATHIEU
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 14/01/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 100 999,93 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 100 999,93 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LCR
Offre:
Identifiant de l’offre: LCR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 7 -Encadrement de la pause méridienne /Primaire de Bragelogne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 14/01/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 91 998,93 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 91 998,93 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 185 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LCR
Offre:
Identifiant de l’offre: LCR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 8 - Encadrement de la pause méridienne / Primaire de Calvaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 14/01/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 184 997,95 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 184 997,95 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LCR
Offre:
Identifiant de l’offre: LCR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 12 -Encadrement de la pause méridienne/ Elémentaire Pierre MATHIEU
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 14/01/2025
Organisation qui signe le marché: ville de Baie-Mahault
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 193 995,43 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 193 995,43 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ville de Baie-Mahault
Numéro d’enregistrement: 21971103300015
Département: 971
Adresse postale: Place Childéric trinqueur
Ville: Baie-mahault
Code postal: null
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Point de contact: Mme le Maire
Téléphone: +33 0590265960
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ANIM EVENT KIDS
Numéro d’enregistrement: 83089253500014
Département: 971
Adresse postale: rue les vanniers blanchon
Ville: Baie-mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0009
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LCR
Numéro d’enregistrement: 92324194700012
Département: 971
Adresse postale: 15, parc d'activité LE TAKE Convenance
Ville: Baie-mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ae19038-da68-417b-b1a3-b8fb8fe4e66e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2025 14:53:53 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 278292-2025
Numéro de publication au JO S: 84/2025
Date de publication: 30/04/2025
