Centrale des marchés
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'UNITE CENTRALE DE PRODUCTION ALIMENTAIRE DE LA VILLE DE BAIE-MAHAULT Fourniture de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production alimentaire (UCPA) de la ville de Baie-Mahault. designation : Ville de Baie-Mahault adresse : Hôtel de ville - Place Chil...
Ville de Baie-Mahault 97122Baie-Mahault mairie@baiemahault.fr 05 90 26 12 34
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FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'UNITE CENTRALE DE PRODUCTION ALIMENTAIRE DE LA VILLE DE BAIE-MAHAULT

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1570313

Date de clôture estimée : 08/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/06/15)
15-45697
Département(s) de publication : 971
Annonce No 15-45697 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville de Baie-Mahault, hôtel de ville - place Childéric Trinqueur, à l'attention de M. le maire de Baie-Mahault, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 05 90 26 59 60. E-mail : mairie@baiemahault.fr. Fax (+33) 05 90 26 12 34.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.baiemahault.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-securises.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Unité centrale de production alimentaire (UCPA), fond sarail la jaille, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 05 90 26 10 29.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Service Commande Publique, rue de la République Annexe B - 1er étage, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 26 59 62. E-mail : service-achats@baiemahault.fr. Fax (+33) 05 90 26 59 75.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Hôtel de Ville - Direction Générale des Services, place Childéric Trinqueur 97 122 BAIE-MAHAULT, à l'attention de M. le député-maire de BAIE-MAHAULT, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 05 90 26 59 60. Fax (+33) 05 90 26 12 34.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Collectivité territoriale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de denrees alimentaires pour l'unite centrale de production alimentaire de la ville de baie-mahault.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : unité Centrale de Production Alimentaire (Ucpa) - fond sarail la jaille, 97122 Baie Mahault.
 
 
Code NUTS FR91.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production alimentaire (Ucpa) de la ville de Baie-Mahault.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 01 intitulé : Salaisons
 
1)
Description succincte
 
 
Boeuf salé et queues de porc
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits.

LOT no 02 intitulé : Légumes secs et féculents
 
1)
Description succincte
 
 
Riz, lentilles, haricots, pâtes alimentaires, semoule et farine de blé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15850000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 10 produits

LOT no 03 intitulé : Boulettes de farine surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Boulettes de farine surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15896000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 04 intitulé : Produits pour la purée
 
1)
Description succincte
 
 
flocons de pommes de terre et lait en poudre
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15511700.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits

LOT no 05 intitulé : Boissons
 
1)
Description succincte
 
 
Eau et Jus de fruits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15981100, 15321000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 06 intitulé : Légumes surgelés et autres
 
1)
Description succincte
 
 
Printanière, jardinière, macédoines et mélange de légumes,carottes, choux, haricots verts, épinards, oignons et autres condiments
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15331170.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 21 produits

LOT no 07 intitulé : Poisson découpé en pavés
 
1)
Description succincte
 
 
pavés de dorade , de thon, de marlin et de thazar
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15221000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 08 intitulé : Poisson découpé en cubes
 
1)
Description succincte
 
 
Cubes de thon, de marlin, de thazar et de dorade
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15221000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 09 intitulé : Poisson frais découpé en cubes
 
1)
Description succincte
 
 
cubes de thon, , de thazar de marlin et de dorade
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15211100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 10 intitulé : Poisson salé et séché
 
1)
Description succincte
 
 
Morue effilochée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03311210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit. la fiche technique est à fournir

LOT no 11 intitulé : Poisson pané précuit
 
1)
Description succincte
 
 
Poissons panés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15241000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits. Les fiches techniques sont à fournir.

LOT no 12 intitulé : Conserves
 
1)
Description succincte
 
 
haricots verts, petits pois et carottes, betteraves, tomates pelées, tomates concertées, maïs, thons, olives, céleri, ananas, saucisses, cassoulets, cornichons, carottes râpées.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15897200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 18 produits.

LOT no 13 intitulé : OEufs
 
1)
Description succincte
 
 
OEufs entiers écaillés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03142500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit.

LOT no 14 intitulé : Desserts
 
1)
Description succincte
 
 
profiterole
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 15 intitulé : Viande de volaille
 
1)
Description succincte
 
 
pilons de poulet fumé, pilons de poulet, escalope de dinde, paupières de dinde, sauté de dinde, émincé de dinde et cuisses de coq.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15112000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 7 produits

LOT no 16 intitulé : Viande de volaille dérivée
 
1)
Description succincte
 
 
wings , cordon bleu et nuggets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits. les fiches techniques sont à fournir

LOT no 17 intitulé : Viande de cabri
 
1)
Description succincte
 
 
Viande de cabri
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15117000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit.

LOT no 18 intitulé : Viande de porc
 
1)
Description succincte
 
 
Rôti, sauté, Côtes et saucisses
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15113000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 19 intitulé : Viande de boeuf
 
1)
Description succincte
 
 
steak haché, boulettes de boeuf, viande hachée, boeuf bourguignon et émincé de boeuf
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15111100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 20 intitulé : Abats de boeuf
 
1)
Description succincte
 
 
tripes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15111100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit.

LOT no 21 intitulé : Viande de mouton, Agneau et dérivés
 
1)
Description succincte
 
 
sauté d"agneau, gigot d'agneau et boulettes d'agneau
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15115000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits

LOT no 22 intitulé : Viande de boeuf fraiche
 
1)
Description succincte
 
 
Viande de boeuf bourguignon fraiche
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15111100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit. la fiche technique est à fournir .

LOT no 23 intitulé : Viande de porc fraiche
 
1)
Description succincte
 
 
ragoût de porc et saucisse de toulouse
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15113000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits

LOT no 24 intitulé : Beurre, fromage et produits dérivés du lait
 
1)
Description succincte
 
 
Beurre doux , fromage râpé, crème fraîche, laie en brique et emmental en bloc
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 25 intitulé : Fromage en portion
 
1)
Description succincte
 
 
Fromage en portion
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15551000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits

LOT no 26 intitulé : Laitages en pot individuel
 
1)
Description succincte
 
 
yaourt nature, yaourt aromatisé, dessert au fromage et flans
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15551000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 27 intitulé : Buchettes de noël glacées
 
1)
Description succincte
 
 
Buchettes de noël glacées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 28 intitulé : Crèmes desserts
 
1)
Description succincte
 
 
Crèmes desserts variées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 29 intitulé : Autres laitages
 
1)
Description succincte
 
 
crème glacée, berlingot au lait et berlingot au sirop
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15551000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits

LOT no 30 intitulé : Pâte à colombo
 
1)
Description succincte
 
 
Pâte à colombo
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15871270.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit. la fiche technique est à fournir.

LOT no 31 intitulé : Purée de fruits en coupelle
 
1)
Description succincte
 
 
compote de pomme
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15332270.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 32 intitulé : Fruits en coupelle
 
1)
Description succincte
 
 
coupelles de pruneaux
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15842300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 33 intitulé : condiments et épices
 
1)
Description succincte
 
 
sel fin, vinaigre, huile, herbes de province, girofles, moutarde, riz d'or, persil, quatre épices, arôme patrelle, fonds de veau, jus de citron, fumé de poisson, raisins secs, curry, lait de coco, mayonnaise, margarine et café
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15870000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 25 produits

LOT no 34 intitulé : Gâteaux a base de manioc
 
1)
Description succincte
 
 
Gâteaux et galettes a base de manioc en portion individuelle
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 35 intitulé : Boulangerie Pâtisserie salée cuite et non surgelée prête à consommer
 
1)
Description succincte
 
 
pain, quiches, galette des rois et gâteaux variés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15810000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 36 intitulé : Légumes sous vides
 
1)
Description succincte
 
 
laitue
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 37 intitulé : Pâté de volaille
 
1)
Description succincte
 
 
Pâté de volaille
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 38 intitulé : Fruits frais
 
1)
Description succincte
 
 
pommes, poires, prunes, pêches , raisins, kiwis, oranges clémentines mandarines, ananas, kakis et nectarine.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03222000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 12 produits

LOT no 39 intitulé : Légumes frais
 
1)
Description succincte
 
 
choux, carottes, courgettes, poivrons et betteraves
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15331100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 6 produits

LOT no 40 intitulé : Pommes de terre
 
1)
Description succincte
 
 
Pommes de terre
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 41 intitulé : Légumes crus, congelés, épluchés, découpés
 
1)
Description succincte
 
 
fruit à pain, papaye, bananes jaunes, cristophine, ignames, giraumons, patates douces, madères et bananes vertes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 9 produits

LOT no 42 intitulé : Légumes crus, frais, épluchés, découpés
 
1)
Description succincte
 
 
fruit à pain, papayes, bananes vertes, cristophines, ignames, giraumons, patates douces et madères.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 8 produits

LOT no 43 intitulé : Produits terreux pour menu terroir
 
1)
Description succincte
 
 
fruit à pain, papayes, bananes vertes, cristophines, ignames, giraumons, patates douces, madères et bananes légumes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 9 produits

LOT no 44 intitulé : Gâteaux emballés en portion individuelle
 
1)
Description succincte
 
 
confiserie pour noel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15842300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 45 intitulé : Fruits et légumes pour menu terroir
 
1)
Description succincte
 
 
concombres, bananes desserts, melons, pastèques, tomates, cristophines, courgettes, papayes et piments végétariens
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 9 produits

LOT no 46 intitulé : Charcuterie
 
1)
Description succincte
 
 
épaule cuite, jambon cuit, salami et saucisson sec
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Il n'est pas prévu de retenue de garantie, ni de cautionnement.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours au plus à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 98 du CMP et du décret no2013-269 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel sur ses fonds propres.
Les prix sont revisables dans les conditions fixées au 12.4 du cahier des clauses Particulières (Ccp).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à la candidature. Toutefois, à la notification le groupement devra revêtir la forme juridique d'un groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée et signée ou imprimé Dc1 dûment renseigné et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise, téléchargeable à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Nb : En cas de groupement d'entreprises, le verso de la lettre de candidature (Dc1) devra être signé par les autres membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou imprimé Dc2 dûment complété, disponible à l'adresse ci-avant. Pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat, les renseignements et documents suivants devront être produits en annexe du Dc2 :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du code des marchés publics.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Si l'entreprise est nouvellement créée, elle devra produire le récépissé du dépôt au centre de formalités des entreprises ou l'extrait du registre du commerce.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à préciser dans le Dc2) ; (les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen)
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans des trois dernières années si le candidat est assujetti à l'obligation d'établir des bilans en vertu de la loi.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Décêtre produites par chaque membre du groupement.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.laration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Description et effectifs des moyens généraux dont l'entreprise dispose en personnels, matériels et locaux pour faire face à la bonne exécution des prestations ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- copie de ou des agréments sanitaires lorsque les activités des candidats sont soumises à l'agrément.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et technique par tout autre moyen.
En cas de groupement, toutes les justifications précitées devront.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015/BM/DECS/.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
8 septembre 2015.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
1-mise à disposition du dossier de consultation
A) - par voie électronique sur les plateformes de dématérialisation suivantes :
https://www.marches-securises.fr et http://www.eguadeloupe.com
B)- sous format papier au Service Commande Publique, Annexe B 1er étage Rue de la République - 97122 Baie-Mahault -Tél. : 0590 265962 / Fax : 0590 265975 - courriel: service-achats@baiemahault.fr
Toutes les modalités sont décrites à l'article correspondant du règlement de consultation.
2 -Transmission des offres des candidats
A)- par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr et dans les conditions figurant à l'article de remise de plis par voie électronique du règlement de la consultation.
B)- sous format papier dans les conditions de remise figurant dans le règlement de la consultation.
Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés en recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées à la page de garde du règlement de consultation à l'adresse suivante :
M. le maire de Baie-Mahault
Direction Générale des Services
Hôtel de Ville - place Childéric Trinqueur
97 122 BAIE-MAHAULT.
L'Offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable.
Le retrait du dossier de consultation par la voie électronique n'oblige pas le soumissionnaire à déposer son offre par la même voie. Les candidats restent donc libres de choisir leur mode de transmission.
La ville de Baie-Mahault garantit la sécurité des informations portant sur les candidatures et les offres et assure leur confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 juin 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Basse-Terre, 06 Rue Victor Hugues, GP-97109 Basse Terre. E-mail : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr. Tél. (+33) 05 90 81 45 38. Fax (+33) 05 90 81 96 70.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les voies et délais de recours dont disposent les candidats sont les suivants :
 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suiv. Du Code de justice administrative)
 (Cja), et pouvant être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat
 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
 Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
 Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
22 juin 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville de Baie-Mahault, hôtel de ville - place Childéric Trinqueur, à l'attention de M. le maire de Baie-Mahault, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 05 90 26 59 60. E-mail : mairie@baiemahault.fr. Fax (+33) 05 90 26 12 34.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.baiemahault.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-securises.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Unité centrale de production alimentaire (UCPA), fond sarail la jaille, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 05 90 26 10 29.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Service Commande Publique, rue de la République Annexe B - 1er étage, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 26 59 62. E-mail : service-achats@baiemahault.fr. Fax (+33) 05 90 26 59 75.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Hôtel de Ville - Direction Générale des Services, place Childéric Trinqueur 97 122 BAIE-MAHAULT, à l'attention de M. le député-maire de BAIE-MAHAULT, GP-97122 Baie Mahault. Tél. (+33) 05 90 26 59 60. Fax (+33) 05 90 26 12 34.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Collectivité territoriale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de denrees alimentaires pour l'unite centrale de production alimentaire de la ville de baie-mahault.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : unité Centrale de Production Alimentaire (Ucpa) - fond sarail la jaille, 97122 Baie Mahault.
 
 
Code NUTS FR91.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production alimentaire (Ucpa) de la ville de Baie-Mahault.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 01 intitulé : Salaisons
 
1)
Description succincte
 
 
Boeuf salé et queues de porc
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits.

LOT no 02 intitulé : Légumes secs et féculents
 
1)
Description succincte
 
 
Riz, lentilles, haricots, pâtes alimentaires, semoule et farine de blé
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15850000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 10 produits

LOT no 03 intitulé : Boulettes de farine surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Boulettes de farine surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15896000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 04 intitulé : Produits pour la purée
 
1)
Description succincte
 
 
flocons de pommes de terre et lait en poudre
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15511700.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits

LOT no 05 intitulé : Boissons
 
1)
Description succincte
 
 
Eau et Jus de fruits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15981100, 15321000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 06 intitulé : Légumes surgelés et autres
 
1)
Description succincte
 
 
Printanière, jardinière, macédoines et mélange de légumes,carottes, choux, haricots verts, épinards, oignons et autres condiments
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15331170.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 21 produits

LOT no 07 intitulé : Poisson découpé en pavés
 
1)
Description succincte
 
 
pavés de dorade , de thon, de marlin et de thazar
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15221000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 08 intitulé : Poisson découpé en cubes
 
1)
Description succincte
 
 
Cubes de thon, de marlin, de thazar et de dorade
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15221000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 09 intitulé : Poisson frais découpé en cubes
 
1)
Description succincte
 
 
cubes de thon, , de thazar de marlin et de dorade
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15211100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 10 intitulé : Poisson salé et séché
 
1)
Description succincte
 
 
Morue effilochée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03311210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum - sans maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit. la fiche technique est à fournir

LOT no 11 intitulé : Poisson pané précuit
 
1)
Description succincte
 
 
Poissons panés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15241000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits. Les fiches techniques sont à fournir.

LOT no 12 intitulé : Conserves
 
1)
Description succincte
 
 
haricots verts, petits pois et carottes, betteraves, tomates pelées, tomates concertées, maïs, thons, olives, céleri, ananas, saucisses, cassoulets, cornichons, carottes râpées.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15897200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 18 produits.

LOT no 13 intitulé : OEufs
 
1)
Description succincte
 
 
OEufs entiers écaillés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03142500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit.

LOT no 14 intitulé : Desserts
 
1)
Description succincte
 
 
profiterole
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 15 intitulé : Viande de volaille
 
1)
Description succincte
 
 
pilons de poulet fumé, pilons de poulet, escalope de dinde, paupières de dinde, sauté de dinde, émincé de dinde et cuisses de coq.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15112000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 7 produits

LOT no 16 intitulé : Viande de volaille dérivée
 
1)
Description succincte
 
 
wings , cordon bleu et nuggets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits. les fiches techniques sont à fournir

LOT no 17 intitulé : Viande de cabri
 
1)
Description succincte
 
 
Viande de cabri
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15117000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit.

LOT no 18 intitulé : Viande de porc
 
1)
Description succincte
 
 
Rôti, sauté, Côtes et saucisses
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15113000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

LOT no 19 intitulé : Viande de boeuf
 
1)
Description succincte
 
 
steak haché, boulettes de boeuf, viande hachée, boeuf bourguignon et émincé de boeuf
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15111100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 20 intitulé : Abats de boeuf
 
1)
Description succincte
 
 
tripes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15111100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit.

LOT no 21 intitulé : Viande de mouton, Agneau et dérivés
 
1)
Description succincte
 
 
sauté d"agneau, gigot d'agneau et boulettes d'agneau
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15115000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits

LOT no 22 intitulé : Viande de boeuf fraiche
 
1)
Description succincte
 
 
Viande de boeuf bourguignon fraiche
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15111100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit. la fiche technique est à fournir .

LOT no 23 intitulé : Viande de porc fraiche
 
1)
Description succincte
 
 
ragoût de porc et saucisse de toulouse
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15113000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 2 produits

LOT no 24 intitulé : Beurre, fromage et produits dérivés du lait
 
1)
Description succincte
 
 
Beurre doux , fromage râpé, crème fraîche, laie en brique et emmental en bloc
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 25 intitulé : Fromage en portion
 
1)
Description succincte
 
 
Fromage en portion
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15551000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits

LOT no 26 intitulé : Laitages en pot individuel
 
1)
Description succincte
 
 
yaourt nature, yaourt aromatisé, dessert au fromage et flans
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15551000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 27 intitulé : Buchettes de noël glacées
 
1)
Description succincte
 
 
Buchettes de noël glacées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 28 intitulé : Crèmes desserts
 
1)
Description succincte
 
 
Crèmes desserts variées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 29 intitulé : Autres laitages
 
1)
Description succincte
 
 
crème glacée, berlingot au lait et berlingot au sirop
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15551000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 3 produits

LOT no 30 intitulé : Pâte à colombo
 
1)
Description succincte
 
 
Pâte à colombo
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15871270.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit. la fiche technique est à fournir.

LOT no 31 intitulé : Purée de fruits en coupelle
 
1)
Description succincte
 
 
compote de pomme
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15332270.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 32 intitulé : Fruits en coupelle
 
1)
Description succincte
 
 
coupelles de pruneaux
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15842300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 33 intitulé : condiments et épices
 
1)
Description succincte
 
 
sel fin, vinaigre, huile, herbes de province, girofles, moutarde, riz d'or, persil, quatre épices, arôme patrelle, fonds de veau, jus de citron, fumé de poisson, raisins secs, curry, lait de coco, mayonnaise, margarine et café
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15870000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 25 produits

LOT no 34 intitulé : Gâteaux a base de manioc
 
1)
Description succincte
 
 
Gâteaux et galettes a base de manioc en portion individuelle
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15812200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 35 intitulé : Boulangerie Pâtisserie salée cuite et non surgelée prête à consommer
 
1)
Description succincte
 
 
pain, quiches, galette des rois et gâteaux variés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15810000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 5 produits

LOT no 36 intitulé : Légumes sous vides
 
1)
Description succincte
 
 
laitue
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 37 intitulé : Pâté de volaille
 
1)
Description succincte
 
 
Pâté de volaille
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 38 intitulé : Fruits frais
 
1)
Description succincte
 
 
pommes, poires, prunes, pêches , raisins, kiwis, oranges clémentines mandarines, ananas, kakis et nectarine.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03222000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 12 produits

LOT no 39 intitulé : Légumes frais
 
1)
Description succincte
 
 
choux, carottes, courgettes, poivrons et betteraves
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15331100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 6 produits

LOT no 40 intitulé : Pommes de terre
 
1)
Description succincte
 
 
Pommes de terre
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15310000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 41 intitulé : Légumes crus, congelés, épluchés, découpés
 
1)
Description succincte
 
 
fruit à pain, papaye, bananes jaunes, cristophine, ignames, giraumons, patates douces, madères et bananes vertes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 9 produits

LOT no 42 intitulé : Légumes crus, frais, épluchés, découpés
 
1)
Description succincte
 
 
fruit à pain, papayes, bananes vertes, cristophines, ignames, giraumons, patates douces et madères.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 8 produits

LOT no 43 intitulé : Produits terreux pour menu terroir
 
1)
Description succincte
 
 
fruit à pain, papayes, bananes vertes, cristophines, ignames, giraumons, patates douces, madères et bananes légumes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 9 produits

LOT no 44 intitulé : Gâteaux emballés en portion individuelle
 
1)
Description succincte
 
 
confiserie pour noel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15842300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé d'un seul produit

LOT no 45 intitulé : Fruits et légumes pour menu terroir
 
1)
Description succincte
 
 
concombres, bananes desserts, melons, pastèques, tomates, cristophines, courgettes, papayes et piments végétariens
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 9 produits

LOT no 46 intitulé : Charcuterie
 
1)
Description succincte
 
 
épaule cuite, jambon cuit, salami et saucisson sec
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Sans minimum ni maximum
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
lot composé de 4 produits

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Il n'est pas prévu de retenue de garantie, ni de cautionnement.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours au plus à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 98 du CMP et du décret no2013-269 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel sur ses fonds propres.
Les prix sont revisables dans les conditions fixées au 12.4 du cahier des clauses Particulières (Ccp).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à la candidature. Toutefois, à la notification le groupement devra revêtir la forme juridique d'un groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée et signée ou imprimé Dc1 dûment renseigné et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise, téléchargeable à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Nb : En cas de groupement d'entreprises, le verso de la lettre de candidature (Dc1) devra être signé par les autres membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou imprimé Dc2 dûment complété, disponible à l'adresse ci-avant. Pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat, les renseignements et documents suivants devront être produits en annexe du Dc2 :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du code des marchés publics.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Si l'entreprise est nouvellement créée, elle devra produire le récépissé du dépôt au centre de formalités des entreprises ou l'extrait du registre du commerce.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à préciser dans le Dc2) ; (les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen)
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans des trois dernières années si le candidat est assujetti à l'obligation d'établir des bilans en vertu de la loi.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Décêtre produites par chaque membre du groupement.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.laration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Description et effectifs des moyens généraux dont l'entreprise dispose en personnels, matériels et locaux pour faire face à la bonne exécution des prestations ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- copie de ou des agréments sanitaires lorsque les activités des candidats sont soumises à l'agrément.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et technique par tout autre moyen.
En cas de groupement, toutes les justifications précitées devront.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015/BM/DECS/.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
8 septembre 2015.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
1-mise à disposition du dossier de consultation
A) - par voie électronique sur les plateformes de dématérialisation suivantes :
https://www.marches-securises.fr et http://www.eguadeloupe.com
B)- sous format papier au Service Commande Publique, Annexe B 1er étage Rue de la République - 97122 Baie-Mahault -Tél. : 0590 265962 / Fax : 0590 265975 - courriel: service-achats@baiemahault.fr
Toutes les modalités sont décrites à l'article correspondant du règlement de consultation.
2 -Transmission des offres des candidats
A)- par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr et dans les conditions figurant à l'article de remise de plis par voie électronique du règlement de la consultation.
B)- sous format papier dans les conditions de remise figurant dans le règlement de la consultation.
Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés en recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées à la page de garde du règlement de consultation à l'adresse suivante :
M. le maire de Baie-Mahault
Direction Générale des Services
Hôtel de Ville - place Childéric Trinqueur
97 122 BAIE-MAHAULT.
L'Offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable.
Le retrait du dossier de consultation par la voie électronique n'oblige pas le soumissionnaire à déposer son offre par la même voie. Les candidats restent donc libres de choisir leur mode de transmission.
La ville de Baie-Mahault garantit la sécurité des informations portant sur les candidatures et les offres et assure leur confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 juin 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Basse-Terre, 06 Rue Victor Hugues, GP-97109 Basse Terre. E-mail : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr. Tél. (+33) 05 90 81 45 38. Fax (+33) 05 90 81 96 70.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les voies et délais de recours dont disposent les candidats sont les suivants :
 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suiv. Du Code de justice administrative)
 (Cja), et pouvant être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat
 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
 Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
 Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
22 juin 2015.
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