Centrale des marchés
Véhicules à moteur Acquisition de véhicules pour l'établissement des routes de Guadeloupe.
Routes de Guadeloupe 97122Baie-Mahault +590 590 38-0709
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Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796517

Date de clôture estimée : 14/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427647-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Baie-Mahault: Véhicules à moteur

2015/S 236-427647

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Routes de Guadeloupe
BP 2126 — voie principale de Jarry
À l'attention de: M. Quillin Jean-Gabriel
97122 Baie-Mahault
FRANCE
Téléphone: +590 590380707
Fax: +590 590380709

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.routesdeguadeloupe.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.eguadeloupe.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Routes de Guadeloupe
voie principale de Jarry
97122 Baie-Mahault
Téléphone: +590 590380707
Fax: +590 590380709

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Routes de Guadeloupe
voie principale de Jarry
97122 Baie-Mahault
Téléphone: +590 590380707
Fax: +590 590380709
Adresse internet: https://www.eguadeloupe.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3603&orgAcronyme=ega1o

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Routes de Guadeloupe
voie principale de Jarry
97122 Baie-Mahault

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Guadeloupe.

Code NUTS FR910

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de véhicules pour l'établissement des routes de Guadeloupe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000, 34110000, 34144700, 34136200, 34144000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Petit véhicule léger de 5 places
1)Description succincte
Petit véhicule léger de 5 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34110000

3)Quantité ou étendue
14.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Moyen véhicule léger de 5 places
1)Description succincte
Moyen véhicule léger de 5 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34110000

3)Quantité ou étendue
4.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Véhicule utilitaire 3 places
1)Description succincte
Véhicule utilitaire 3 places.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144700

3)Quantité ou étendue
3.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Fourgon tôlé L3 H2 avec reprise
1)Description succincte
Fourgon tôlé L3 H2 avec reprise.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34136200

3)Quantité ou étendue
1.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Fourgon plateau double cabine
1)Description succincte
Fourgon plateau double cabine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144000

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Véhicule de direction avec reprise
1)Description succincte
Véhicule de direction avec reprise.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34110000

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations sont rémunérées sur le budget de routes de Guadeloupe. Les prix du marché sont fermes, non révisables et non actualisables. Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur du marché est un groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le formulaire Dc1 complété, daté et signé (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, ancien Dc4).
Le formulaire Dc2 complété, daté et signé (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, ancien Dc5), pour chaque société membres de l'équipe candidate, comportant notamment l'indication du chiffre d'affaires.
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (à cet effet le candidat peut utiliser le formulaire Dc1 du ministère des finances, en libre accès sur le site http://www.finances.gouv.fr, dûment renseigné et signé).

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements prévus à l'article 45 du code des marchés publics devant permettre d'évaluer les capacités financières du candidat.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements prévus à l'article 45 du code des marchés publics devant permettre d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique des prestations. Pondération 30

2. Prix des prestations. Pondération 45

3. Délai de livraison et durée de garantie. Pondération 25

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
RDG-PAF-AO-2015-002
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Acquisition de véhicules pour l'établissement des Routes de Guadeloupe.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Basse-Terre
quartiers d'Orléans, allée Maurice Micaux
97109 Basse-Terre
E-mail: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone: +590 590814538
Fax: +590 590819670

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Basse-Terre
quartiers d'Orléans, allée Maurice Micaux
97109 Basse Terre
E-mail: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone: +590 590814538
Fax: +590 590819670

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30.11.2015
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