A proximité de Gressy 77410 Seine Et Marne
Acheteur : EPMS DE L OURCQ
Allée André Benoist
77410 CLAYE-SOUILLY
Tel : 01-79-78-07-43
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/11/2023  
8 Lots
Lot 1
Ligne LOGNES/NOISIEL
Lot 2
Ligne QUINCY-VOISINS
Lot 3
Ligne MEAUX + accompagnateur
Lot 4
Ligne LAGNY SUR MARNE
Lot 5
Ligne CHELLES
Lot 6
Ligne CREGY LES MEAUX
Lot 7
Ligne ST PATHUS
Lot 8
Ligne DIGC + accompagnateur
Secteurs d'activité

transport d enfants en situation de handicap.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 24/10/2023
BOAMP - 23-149800
Avis de marché

Département(s) de publication : 77, 75, 93, 94
Annonce No 23-149800
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPMS DE L OURCQ.
 Correspondant : M. Jouannigot Jim, Directeur-Adjoint, allée André Benoist 77410 Claye Souillycourriel : comptabilite@epms-ourcq.fr adresse internet : http://www.epms-ourcq.fr.

Objet du marché : transport d enfants en situation de handicap.
Lieu d'exécution et de livraison: epms de l'ourcq - allée André Benoist, 77410 Claye Souilly.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 8 janvier 2024 et jusqu'au 6 janvier 2025.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 8 janvier 2024.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter leur(s) offre(s) seuls ou sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2023, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres :  jusqu'au 31 décembre 2023.

Autres renseignements : 

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
dépôt sur la plateforme Maximilien.fr
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858077&orgAcronyme=a2g.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 octobre 2023.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : EPMS de l'Ourcq.
 Correspondant : olivier Drevet - responsable Logistique,  allée André Benoist,  77410 Claye Souilly, tél. : 06-13-16-96-81, courriel : service-logistique@epms-ourcq.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : EPMS de l'Ourcq.
 Correspondant : nathalie HAZARD - secrétaire de direction,  allée André Benoist,  77410 Claye Souilly, tél. : 01-60-26-95-00, courriel : comptabilite@epms-ourcq.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Ligne Lognes/Noisiel
Mots descripteurs : Prestations de services, Transport

Lot(s) 2. -
Ligne QUINCY-VOISINS
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 3. -
Ligne meaux + accompagnateur
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 4. -
Ligne lagny sur marne
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 5. -
Ligne CHELLES
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 6. -
Ligne cregy les meaux
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 7. -
Ligne st pathus
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 8. -
Ligne digc + accompagnateur
Mots descripteurs : Transport