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UP1 – Projet SPF-AVM Travaux de déconstruction du niveau 0 du bâtiment Evaporateur de l'Atelier de Vitrification de Marcoule (AVM) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: UP1 – Projet SPF-AVM Travaux de déconstruction du niveau 0 du bâtiment Evaporateur de l'Atelier de Vitrification ...
CEA Marcoule 30207Bagnols-sur-Cèze aurelie.hervy@cea.fr 0466796274
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UP1 – Projet SPF-AVM Travaux de déconstruction du niveau 0 du bâtiment Evaporateur de l'Atelier de Vitrification de Marcoule (AVM)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846399

Date de clôture estimée : 06/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
337607-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
30207
CEA Marcoule
Aurélie Hervy
aurelie.hervy@cea.fr
Bagnols-sur-Cèze Cedex
+33 466796274
+33 466796012
FRANCE
Service commercial, bureau achats projets, bâtiment 181, BP 17171

Adresse(s) internet:

http://www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
UP1 – Projet SPF-AVM Travaux de déconstruction du niveau 0 du bâtiment Evaporateur de l'Atelier de Vitrification de Marcoule (AVM).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Marcoule
BP 17171
30207 BAGNOLS SUR CEZE
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché concerne les travaux de déconstruction du niveau 0 de l'unité d'évaporation 226G situé dans le bâtiment 113 de l'installation SPF-AVM du programme UP1 du CEA marcoule.
L'AVM a été exploité de 1978 à 1997 pour la vitrification de solutions de produits de fission issues du retraitement. Jusqu'en 2012, l'AVM était utilisé pour vitrifier des solutions issues de la mise à l'arrêt et du rinçage du périmètre UP1, et des solutions de haute activité en provenance d'autres installations du CEA. L'installation est à présent en Cessation Définitive d'Exploitation.
Les prestations nécessitent que le Titulaire dispose de la certification CEFRI de type E, concernant les dispositions d'organisation prises par les Entreprises employant du personnel de catégorie A ou B travaillant dans des installations nucléaires.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de démolition
45111100

Travaux de démantèlement
45111300


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La prestation est composée de 4 postes :
- Poste 1 : études d'exécution et travaux préparatoires.
1.1 : Pilotage et suivi des opérations
1.2 : Etudes d'exécution
1.3 : Approvisionnement / Essais usine
1.4 : Travaux préparatoires et dépose des cuves réactifs
1.5 : Dépose des lignes formol et oxygène (option)
- Poste 2 : basculement de l'ensemble ECC/ventilation existant vers les skids déportés.
- Poste 3 : démontage des équipements du niveau 0 après basculement sur les fonctions Importantes pour la sûreté dupliquées.
- Poste 4 : déconstruction du génie civil du niveau 0 et étanchéité.
4.1 : Dépose du bardage du niveau 0 et étanchéité provisoire
4.2 : Déconstruction du GC (hors bardage), sécurisation, étanchéité, repli du chantier.
Les prestations des postes 1.1 à 1.4, et 4.1 sont réalisées en tranche ferme du marché (durée : 15 mois). Le poste 1.5 est optionnel.
Les prestations des postes 2, 3 et 4.2 sont conditionnées par l'obtention par le CEA de l'ensemble des autorisations nécessaires au démarrage des travaux (durée : 16 mois à compter de l'obtention de la condition).

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 15 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par ressources propres.
Réglement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après exécution.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs
groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un
autre.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les éléments demandés dans le Réglement Particulier d'Appel d'offres (RPAO).
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les éléments demandés dans le Réglement Particulier d'Appel d'offres (RPAO).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les éléments demandés dans le Réglement Particulier d'Appel d'offres (RPAO).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B13-656-AH
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.12.2013 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- bâtiment 482 – Point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
13281
Marseille
TGI de Marseille
FRANCE
6 rue Joseph Autran Cedex 06
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
13281
Marseille
Greffe du TGI de Marseille
FRANCE
6 rue Joseph Autran Cedex 06
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.10.2013
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