Centrale des marchés
Maintenance des équipements fixes et mobiles de radioprotection des installations du CEA Marcoule Description II.1) Maintenance des équipements fixes et mobiles de radioprotection des installations du CEA Marcoule. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Services Catég...
CEA Marcoule 30207Bagnols-sur-Cèze julien.cavalier@cea.fr 0466796274
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Maintenance des équipements fixes et mobiles de radioprotection des installations du CEA Marcoule

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1097522

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
173306-2014
FRANCE
Bagnols-sur-Cèze Cedex
Julien Cavalier
CEA Marcoule
+33 466796274
Service commercial, bureau achats logistique et équipements – bât 181 – BP 17171
julien.cavalier@cea.fr
+33 466796675
30207

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Autre: Recherche
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Maintenance des équipements fixes et mobiles de radioprotection des installations du CEA Marcoule.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre CEA de Marcoule, 30200 Bagnols-sur-Cèze.
Gard
FR812


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Cet avis de marché concerne des prestations de maintenance préventive et corrective du matériel des équipements fixes et mobiles de radioprotection des installations du centre CEA de Marcoule.
Les prestations comprennent notamment :
- la maintenance préventive (inspection, contrôle, visites systématiques et conditionnelles) ;
- la maintenance corrective (détection, localisation, diagnostic, réparation par échange standard et en
atelier) ;
- les astreintes ;
- la gestion des pièces détachées (matériels fixes et mobiles);
- la gestion technique du contrat: réunions, renseignements et suivi de la prestation par GMAO, mise à
jour des dossiers de maintenance.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
35113200

Services de réparation et d'entretien
50000000

Services de radioprotection
90721600


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: non
Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) A titre indicatif et non engageant, les prestations comprennent actuellement la maintenance de :
-800 voies ou chaines de mesures (Prélèvement, Traitement, Signalisation)
-1 calculateur SOLAR
-300 contrôleurs surfaciques
-400 réseaux aérauliques
-4 ensembles de Détection d'Alarme Criticité
-35 appareils de mesure laboratoire de type passeur, multidétecteurs, spectros alpha et gamma
-7 passeurs d'échantillons de type Tricarb
-4500 matériels portables et mobiles de radioprotection (appareils et sondes).

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: oui
description de ces options: - prolongation de 2 fois 1 an du marché, au terme des 3 années fermes.

Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Une retenue de garantie de 5 % sera éventuellement applicable sur les équipements fournis dans le cadre du marché en remplacement d'appareils obsolètes.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Modalités de financement: financement par ressources propres.
Modalités de paiement: règlement à 30 jours à compter de la réception de la facture par le CEA, après
execution des prestations jugées satisfaisantes par le CEA.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Le Groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme : Groupement solidaire
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs
groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un
autre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les candidats devront apporter la preuve qu'ils disposent de l'autorisation de détention de sources scéllées émises par l'autorité de Sûreté Nucléaire ou qu'ils disposent d'une copie de la demande de ladite autorisation.

Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature, en double exemplaire:
— Le formulaire DC 1 (lettre de candidature et habilitation, du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre
de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un
groupement à représenter le groupement, accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble
des informations données à la page 3 de ce formulaire,
— Le formulaire "Déclaration du candidat - DC 2" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tout
autre document équivalent contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que les
justificatifs précédemment mentionnés.
http://

www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

— Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation
de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature, en
double exemplaire :
— Les bilans ou extraits de bilans et les comptes de
résultats des 3 dernières années,
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires
global et le chiffre d'affaires concernant des prestations
similaires à celles du présent avis de marché, réalisées
au cours des 3 dernières années.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature, en
double exemplaire, un mémoire technique permettant
de démontrer sa capacité et son expérience dans les domaines du
marché et comprenant :
— Une liste des principaux services effectués au cours
des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé, et permettant de justifier
d'une expérience sur des prestations similaires et à périmètre technique équivalent pour chaque domaine concerné par les prestations (mécanique et électronique, GMAO, gestion des stocks et de l'ordonnancement),
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature,
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, le candidat indiquere en outre le personnel PCR et TQRP dont il dispose
— Les certificats de qualification professionnelle liés
aux prestations (les candidats devront notamment apporter la preuve qu'ils disposent à ce jour d'une, ou des, « autorisation d'utiliser à des fins non médicales des radionucléides en sources scellées » délivrée par les autorités de sûreté (ASN et ASND), où de leur capacité à obtenir ces autorisations. De la même façon le titulaire joindra à sa candidature sa qualification CEFRI,
— Les certificats établis par des services chargés
du contrôle de la qualité par référence aux normes
ISO9001, 14001 et OHSAS 18001 (ou toutes preuves
de mesures équivalentes de garantie de la qualité
(manuel de qualité conforme etc.).
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant.En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat
produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.1) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Restreinte
Type de procédure
IV.1.1) Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugementsde candidature suivant :- Capacité professionnelle : expérience du candidat pour des prestations similaires ,moyens techniques et humains disponibles dans la société, organisation qualité conforme à la norme ISO 9001version 2008,14001 et OHSAS 18001 (ou toutes autre preuves de mesures équivalentes de garantie de laqualité).- Capacité financière.
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) B14-0302-JC
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 30.6.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Le Tiitulaire du présent marché ne pourra être retenu pour l'execution du marché de controle et vérification reglementaires du matériel de radioprotection du site de marcoule qui fera l'objet d'une prochaine publication.
« En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à :
CEA Saclay
Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques
Bâtiment 482 – Point courrier n° 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur ».

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) FRANCE
Marseille
Tribunal de grande instance
+33 491544290
6 rue Joseph Autran
+33 491155050
13281
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) FRANCE
Marseille
Greffe du tribunal de grande instance
+33 491544290
6 rue Joseph Autran
+33 491155050
13281
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 19.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous