Centrale des marchés
Fourniture de préleveurs d'aérosols atmospheriques sur filtres destines a la surveillance de l'environnement du site de Marcoule et formation aux utilisateurs II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de préleveurs d'aérosols atmospheriques sur filtres destines a la surveillance de l'environnement du s...
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Fourniture de préleveurs d'aérosols atmospheriques sur filtres destines a la surveillance de l'environnement du site de Marcoule et formation aux utilisateurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744996

Date de clôture estimée : 18/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
212403-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Bagnols-sur-Cèze Cedex
30207
Service commercial, bureau achats logistique et équipements - bât. 181 - BP 17171
+33 466796274
CEA Marcoule
+33 466397903
brigitte.fenart@cea.fr
Brigitte Fenart
FRANCE

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Défense
Autre: Recherche

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de préleveurs d'aérosols atmospheriques sur filtres destines a la surveillance de l'environnement du site de Marcoule et formation aux utilisateurs.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Marcoule - bât SPR - 30 200 Bagnols-sur-Cèze
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La prestation concerne l'approvisionnement de 4 préleveurs d'aérosols atmosphériques sur filtres destinés à la surveillance de l'environnement du site de Marcoule.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Aérosols
24959100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Afin de répondre aux exigences réglementaires, la pompe de prélèvement devra fournir un débit de l'ordre de 60m3/h. Le dispositif de prise de débit devra être accessible par l'opérateur et pouvoir être contrôlé aisément. Le débit devra être asservi aux taux d'empoussièrement du filtre.
La taille des filtres devra être compris entre 128 et 130 mm.
Les têtes de prélèvement doivent être chauffées et équipées d'un écran à insectes. Le préleveur devra être muni d'un passeur de filtres.
Les stations environnement étant localisées à côté d'habitation le niveau sonore devra être le plus faible possible. Le préleveur devra pouvoir être commandé à distance et mettre à disposition des informations relative à son état et accessible à distance.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % du montant forfaitaire HT du marché, à l'issue de la période de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement: financement par ressources propres.
Modalités de paiement: les règlements interviennent à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le Groupement Momentané d'Entreprises soit un Groupement Momentané d'Entreprises Soidaires (GMES) ou Conjointes (GMEC), avec Solidarité du mandataire. Le Groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un Groupement et mandataire d'un autre.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements et formalités sont listés dans le règlement particulier de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements et formalités sont listés dans le règlement particulier de consultation.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements et formalités sont listés dans le règlement particulier de consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B12-1134-BF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.7.2013 - 20:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Contacts:
brigitte.fenart@cea.fr

severine.commans@cea.fr

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea/fr

Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
https://avisde-marches.cea/fr

https://avis-de-marches.cea/fr

3. compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'evaluation du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax, ou courrier électronique à :
CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel, des achats, du conseil,et des analyses - DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, France.
daps-srca@cea.fr

Fax +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Nota: eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001, et OHSAS 18001, le CEA Marcoule informe les soumissionnaires que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori, conformément aux exigences des normes et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des documents commerciaux.
« La case de la rubrique IV.1.1) « Type de procédure » n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n°2004/18/CE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la directive précitée, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 pris en application de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et qui permettra au CEA de négocier ».

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Marseille Cedex 06
13281
6 rue Joseph Autran
+33 491544290
B12-1134-BF
+33 491155050
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Marseille Cedex 06
13281
6 rue Joseph Autran
+33 491544290
TGI Marseille
+33 491155050
FRANCE
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.6.2013
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