Centrale des marchés
MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX ville : Bagneux url : http://www.bagneux92.fr me...
Ville de Bagneux 92220Bagneux marches@mairie-bagneux.fr
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MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX

Marché public ou privé
Référence du marché : 7377458

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/01/23)
23-10666

Département(s) de publication : 92, 75
Annonce No 23-10666
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE CONCESSION

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES :
Ville de Bagneux, 57 avenue Henri Ravera, 92220, Bagneux, F, Téléphone : (+33) 1 42 31 60 00, Courriel : marches@mairie-bagneux.fr, Code NUTS : FR1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bagneux92.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX
Numéro de référence : COM2204
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
Méthode utilisée pour calculer la valeur estimée de la concession :
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché
Valeur hors TVA 34 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des critères décrits ci-dessous :
Critères :
     1. VOIR RC
II.2.7)Durée de la concession
Durée en mois : 180
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure d'attribution avec publication préalable d'un avis de concession
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :

Section V : Attribution de concession

Lot nº :
Intitulé : MISE A DISPOSITION, FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION 8m2 ET DE PROMOTION SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE BAGNEUX
Une concession/un lot est attribué(e) : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
La concession/le lot n'a pas été attribué(e)
V.2) Attribution de concession
V.2.1)Date de la décision d'attribution de la concession : 3 janvier 2023
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
La concession a été attribuée à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du concessionnaire :
HSP, 92000, NANTERRE, F, Code NUTS : FR1
Le concessionnaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur la valeur de la concession et les principales modalités de financement :
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession :  euros H.T
Valeur totale de la concession/du lot : 34 000 euros
Recettes provenant du paiement de redevances et d'amendes par les usagers :  euros
Prix, paiements ou autres avantages financiers accordés par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :  euros
Tout autre détail pertinent concernant la valeur de la concession :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2 à 4 boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, CERGY PONTOISE CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 59, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
CCIRA, 5 rue Leblanc, 75911, PARIS CEDEX 15, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Bagneux

92220 Hauts-de-Seine

Acheteur : Ville de Bagneux

Adresse :
57 avenue Henri Ravera
92220 Bagneux (Code Insee: 92007)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

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Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
2 à 4 boulevard de l'Hautil BP 30322
95027 CERGY PONTOISE CEDEX

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro
Contact complémentaire :
Entite : CCIRA
5 rue Leblanc
75911 PARIS CEDEX 15

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