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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bagneux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison et installation de matériels lié à la transition « Zéro Plastique » de la cuisine centrale de la ville. Transition de la barquette plastique à usage unique vers les bacs inox avec couvercles réutilisables
Description: Fourniture, livraison et installation de matériels lié à la transition « Zéro Plastique » de la cuisine centrale de la ville. Transition de la barquette plastique à usage unique vers les bacs inox avec couvercles réutilisables
Identifiant de la procédure: 3a4b7fa3-a327-44ee-a5c9-3486fbf8a2ee
Avis précédent: a94d3356-c7b7-4765-9e96-2048c70d61ff-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39141100 Étagères, 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Bagneux 57 avenue Henri Ravera
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de bacs inox et de leurs couvercles, ainsi que le matériel périphérique (étagères, charriots etc...
Description: Fourniture de bacs inox et de leurs couvercles, ainsi que le matériel périphérique (étagères, charriots etc...
Identifiant interne: REST2503
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement, 39141100 Étagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Bagneux 57 Avenue Henri Ravera
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre maximal de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et installation de la ligne de conditionnement
Description: Fourniture et installation de la ligne de conditionnement
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement, 42923000 Machines de pesage et balances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Bagneux 57 Avenue Henri Ravera
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre maximal de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENT ROUSSEL LOT 1 ET 2
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544301
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 23/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 411209-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENT ROUSSEL LOT 1 ET 2
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544302
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 23/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 411209-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Bagneux
Numéro d’enregistrement: 21920007800216
Adresse postale: 57 avenue Henri-Ravéra
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0142316000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 775911 Paris cedex 15
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524295
Télécopieur: 0182524272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 1-4 Boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ETABLISSEMENT ROUSSEL LOT 1 ET 2
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42306784200058
Adresse postale: 2 avenue du Bosquet
Ville: BAILLET EN FRANCE
Code postal: 95560
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139989980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2998eae5-3523-4eec-9a74-fa1cc75b8b80 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 15:02:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 21092-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
