Centrale des marchés
FOURNITURE DE PAPETERIE ET TRAVAUX MANUELS, MATÉRIEL DIDACTIQUE ET LIVRES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE 0 A 13 ANS La Ville de Bagneux souhaite procéder à la livraison de fourniture de papeterie et travaux manuels, matériel didactique et livres scolaires pour les enfants de 0 à 13 ans, correspondant notamment a...
Ville de Bagneux 92220Bagneux marches@mairie-bagneux.fr 01 42 31 60 01
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FOURNITURE DE PAPETERIE ET TRAVAUX MANUELS, MATÉRIEL DIDACTIQUE ET LIVRES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE 0 A 13 ANS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2585134

Date de clôture estimée : 22/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/17)
025549-2017
BOAMP (21/01/17)
17-9190

Département(s) de publication : 92, 75
Annonce No 17-9190
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Bagneux, 57, avenue Henri Ravera, 92220, Bagneux, F, Téléphone : (+33) 1 42 31 60 00, Courriel : marches@mairie-bagneux.fr, Fax : (+33) 1 42 31 60 01, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bagneux92.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.bagneux92.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.bagneux92.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie de Bagneux, 57, avenue Henri Ravera Administration générale Service marchés publics Bureau 101, 92220, Bagneux, F, Téléphone : (+33) 1 42 31 61 35, Courriel : marches@mairie-bagneux.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.bagneux92.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.bagneux92.fr
à l'adresse suivante : Mairie de Bagneux, 57, avenue Henri Ravera, 92220, BAGNEUX, F, Courriel : marches@mairie-bagneux.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.bagneux92.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE DE PAPETERIE ET TRAVAUX MANUELS, MATÉRIEL DIDACTIQUE ET LIVRES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE 0 A 13 ANS
Numéro de référence : EDUC1701
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22830000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La Ville de Bagneux souhaite procéder à la livraison de fourniture de papeterie et travaux manuels, matériel didactique et livres scolaires pour les enfants de 0 à 13 ans, correspondant notamment aux besoins des écoles publiques, des accueils de loisirs et des crèchesAccord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 600 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE MATERIEL POUR LES TRAVAUX MANUELS ET FOURNITURES SCOLAIRES POUR LE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33711200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37822100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE MATERIEL POUR LES TRAVAUX MANUELS ET FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE 0 A 13 ANS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 50 000.00 Euros maximum 350 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE JEUX, JOUETS, MATERIEL DE PSYCHOMOTRICITE, DE SPORT, MATERIEL PEDA
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE JEUX, JOUETS, MATERIEL DE PSYCHOMOTRICITE, DE SPORT, MATERIEL PEDAGOGIQUE ET EDUCATIF POUR LES ENFANTS DE 0 A 13 ANS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 10 000.00 Euros maximum 200 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE LIVRES SCOLAIRES POUR LES ECOLES PUBLIQUES PRIMAIRES DE BAGNEUX
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE LIVRES SCOLAIRES POUR LES ECOLES PUBLIQUES PRIMAIRES DE BAGNEUX
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : minimum 10 000.00 Euros maximum 100 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 février 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 février 2017 - 08:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation des procédures : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, pdf ou format équivalent.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Une signature manuscrite à l'acte d'engagement est souhaitée
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise, 2- 4 boulevard de l'hautil, 95027, Cergy- Pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 janvier 2017
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