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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bagneux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Aménagement, maintenance, contrôle règlementaire des aires de jeux et le contrôle règlementaires des équipements sportifs
Description: Les caractéristiques techniques sont contenus au CCTP
Identifiant de la procédure: 14d3dfec-5ce1-42ae-8381-90b760d0bb5a
Avis précédent: c752fa6c-93f7-437a-8624-820eeca6d3e0-03
Identifiant interne: DEPE2502
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Trinité-sur-Mer
Ville: Trinité-sur-Mer
Code postal: 56470
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenances préventive et curative des aires de jeux
Description: Les descriptions sont contenus au CCTP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Maintenances préventive et curative des équipements sportifs
Description: Les descriptions sont contenus au CCTP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Contrôle règlementaire des aires de jeux sur la ville de Bagneux
Description: Les descriptions sont contenus au CCTP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Contrôle règlementaire des aires de jeux sur la Trinité-sur-Mer
Description: Les descriptions sont contenus au CCTP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Trinité-sur-Mer
Ville: Trinité-sur-Mer
Code postal: 56470
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Contrôle règlementaire des équipements sportifs
Description: Les descriptions sont contenus au CCTP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Trinité-sur-Mer
Ville: Trinité-sur-Mer
Code postal: 56470
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Maintenances préventive et curative des aires de jeux sur le site de la Trinité-sur-Mer
Description: Les descriptions sont contenus au CCTP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de la Trinité-sur-Mer
Ville: Trinité-sur-Mer
Code postal: 56470
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: détail au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Bagneux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Bagneux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JULLIEN AIRES DE JEUX
Offre:
Identifiant de l’offre: JULLIEN LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 574701
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/06/2025
Date de conclusion du marché: 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178943-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FORECO
Offre:
Identifiant de l’offre: FORECO LOT 2 ET 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 105 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 574702
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/06/2025
Date de conclusion du marché: 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178943-2025
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 574706
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/06/2025
Date de conclusion du marché: 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178943-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: APAVE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 574703
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/06/2025
Date de conclusion du marché: 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178943-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: DEKRA LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 4 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 574704
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/06/2025
Date de conclusion du marché: 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178943-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL SPORTES
Offre:
Identifiant de l’offre: SPORTEST LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 574705
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/06/2025
Date de conclusion du marché: 03/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178943-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Bagneux
Numéro d’enregistrement: 21920007800216
Adresse postale: Marchés Publics 57 avenue Henri-Ravéra
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0142316000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise cedex
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027 Cergy-Pontoise CEDEX
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JULLIEN AIRES DE JEUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30582184500024
Adresse postale: LA SEIGNEURIE
Ville: PACY SUR EURE
Code postal: 27120
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232369466
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FORECO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37831841400042
Adresse postale: 56 RUE VAUCHEVRE
Ville: BLANDY LES TOURS
Code postal: 77115
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164812345
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43325083401745
Adresse postale: Centre d'Affaire la Boursidière, rue de la Boursidière Bâtiment H CS 20003
Ville: LE PLESSIS ROBINSON
Code postal: 92350
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0155482202
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL SPORTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43145914800042
Adresse postale: 3 RUE DE TASMANIE BATIMENT B
Ville: BASSE GOULAINE
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251709030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 90386961800012
Adresse postale: 6 RUE DU GENERAL AUDRAN
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0650032802
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 493fe9d4-4f0c-446d-96a8-b7848c019fe9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 15:48:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 31416-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026