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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bagneux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, entretien, réparation et installation des engins pour l'entretien des espaces de la ville
Description: Acquisition, entretien, réparation et installation des engins pour l'entretien des espaces de la ville
Identifiant de la procédure: 145b7aae-1858-487f-8c5a-b5292a5c5887
Avis précédent: f250920d-46dc-46f6-bcf2-27322176788f-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'engins de maintenance des espaces verts
Description: Fourniture d'engins de maintenance des espaces verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas limiter le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien et maintenance préventive des engins de nettoyage des espaces verts
Description: Entretien et maintenance préventive des engins de nettoyage des espaces verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas limiter le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et installation de Lave-linges, sèche-linges, linge et équipement de buanderie
Description: Fourniture et installation de Lave-linges, sèche-linges, linge et équipement de buanderie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713200 Lave-linge et sèche-linge
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51543400 Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas limiter le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: maintenance préventive et curative et fourniture de pièces détachées du matériel de lave-linges, sèche-linges et équipement de buanderie
Description: maintenance préventive et curative et fourniture de pièces détachées du matériel de lave-linges, sèche-linges et équipement de buanderie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive, 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas limiter le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et installation de matériel électrique pour le nettoyage des sols
Description: Fourniture et installation de matériel électrique pour le nettoyage des sols
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas limiter le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien, maintenance préventive, réparation et fourniture de pièces détachées pour le nettoyage des sols
Description: Entretien, maintenance préventive, réparation et fourniture de pièces détachées pour le nettoyage des sols
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas limiter le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 40 DELAIS : 10 SAV : 25 Valeur technique : 10 RSE : 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 320 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CROSNIER
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: EQUIPJARDIN IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: Multi attributaire SAS CROSNIER ET EQUIPJARDIN LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544901
Titre: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 31/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578223-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CROSNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS CROSNIER LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544902
Titre: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 31/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578223-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LFC AVOND SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: LFC AVOND SERVICES LOT 3 ET 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544903
Titre: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 31/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578223-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LFC AVOND SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: LFC AVOND SERVICES LOT 3 ET 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544904
Titre: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 31/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578223-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NILFISK
Offre:
Identifiant de l’offre: NILFISK LOT 5 ET 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544905
Titre: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 31/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578223-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NILFISK
Offre:
Identifiant de l’offre: NILFISK LOT 5 ET 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544906
Titre: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 31/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578223-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Bagneux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Bagneux
Numéro d’enregistrement: 21920007800216
Adresse postale: Marchés Publics 57 avenue Henri-Ravéra
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0142316000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS CROSNIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31188978600027
Adresse postale: ROUTE DU BULLION
Ville: BONNELLES
Code postal: 78830
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0676089468
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EQUIPJARDIN IDF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34920873600018
Adresse postale: ZAE DE L'AUTODROME ROUTE NATIONALE 20
Ville: LINAS
Code postal: 91310
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0669794853
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LFC AVOND SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41268796400046
Adresse postale: 179 BOULEVARD JOHN KENNEDY
Ville: CORBEIL ESSONNES
Code postal: 91100
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0164961621
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NILFISK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35360619700054
Adresse postale: 26 AVENUE DE LA BALTIQUE
Ville: VILLEBON SUR YVETTE
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169598700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524272
Télécopieur: 0182524295
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b8c70c25-b1b2-4724-9c7a-99360e375be2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 15:09:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 22029-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
