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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bagneux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de pains et viennoiseries
Description: Achat de pains et viennoiseries
Identifiant de la procédure: 0a7a0271-ca39-4f1d-aa57-88a62ecd6f7e
Avis précédent: a1d0cdff-a3f7-49b5-bd3a-034ff7512e69-01
Identifiant interne: REST2502
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie, 15811300 Croissants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Malakoff
Ville: Malakoff
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pains et viennoiseries de confection artisanale en circuit court
Description: Pains et viennoiseries de confection artisanale en circuit court
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie, 15811300 Croissants
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Malakoff
Ville: Malakoff
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 Coût 35 1.1 Prix Analyse du DQE 30 1.2 Remise sur volume Toute précision de remise sur volume sera appréciée 5 2 Qualité des produits et dégustation 40 2.1 Dégustation Goût, texture, fraîcheur, croustillant, visuel... 20 2.2 Qualité des matières premières Origine farine, beurre, labels alimentaires, etc. 15 2.3 Respect des grammages Selon le cahier des charges et les échantillons donnés 5 3 RSE et Pertinence du circuit court 10 3.1 Traçabilité des produits et justificatif du circuit court, labels RSE... Cadre du mémoire technique + labels (Bio, HVE, etc.) 5 3.2 Intégration sociale Présentation des actions solidaires ou environnementales annexes 5 4 Délais, SAV, réactivité et gestion des urgences Procédures décrites, interlocuteur identifié. Engagements contractuels, organisation logistique pour livrer dans les temps la commande 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Coût 35 1.1 Prix Analyse du DQE 30 1.2 Remise sur volume Toute précision de remise sur volume sera appréciée 5 2 Qualité des produits et dégustation 40 2.1 Dégustation Goût, texture, fraîcheur, croustillant, visuel... 20 2.2 Qualité des matières premières Origine farine, beurre, labels alimentaires, etc. 15 2.3 Respect des grammages Selon le cahier des charges et les échantillons donnés 5 3 RSE et Pertinence du circuit court 10 3.1 Traçabilité des produits et justificatif du circuit court, labels RSE... Cadre du mémoire technique + labels (Bio, HVE, etc.) 5 3.2 Intégration sociale Présentation des actions solidaires ou environnementales annexes 5 4 Délais, SAV, réactivité et gestion des urgences Procédures décrites, interlocuteur identifié. Engagements contractuels, organisation logistique pour livrer dans les temps la commande 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pain Bio répondant aux critères du label « Ecocert en cuisine »
Description: Pain Bio répondant aux critères du label « Ecocert en cuisine »
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie, 15811300 Croissants
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ville de Bagneux
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Malakoff
Ville: Malakoff
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Voir documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 Coût 35 1.1 Prix Analyse du DQE 30 1.2 Remise sur volume Toute précision de remise sur volume sera appréciée 5 2 Qualité des produits et dégustation 40 2.1 Dégustation Goût, texture, fraîcheur, croustillant, visuel... 20 2.2 Qualité des matières premières Origine farine, beurre, labels alimentaires, etc. 15 2.3 Respect des grammages Selon le cahier des charges et les échantillons donnés 5 3 RSE et Pertinence du circuit court 10 3.1 Traçabilité des produits et justificatif du circuit court, labels RSE... Cadre du mémoire technique + labels (Bio, HVE, etc.) 5 3.2 Intégration sociale Présentation des actions solidaires ou environnementales annexes 5 4 Délais, SAV, réactivité et gestion des urgences Procédures décrites, interlocuteur identifié. Engagements contractuels, organisation logistique pour livrer dans les temps la commande 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Coût 35 1.1 Prix Analyse du DQE 30 1.2 Remise sur volume Toute précision de remise sur volume sera appréciée 5 2 Qualité des produits et dégustation 40 2.1 Dégustation Goût, texture, fraîcheur, croustillant, visuel... 20 2.2 Qualité des matières premières Origine farine, beurre, labels alimentaires, etc. 15 2.3 Respect des grammages Selon le cahier des charges et les échantillons donnés 5 3 RSE et Pertinence du circuit court 10 3.1 Traçabilité des produits et justificatif du circuit court, labels RSE... Cadre du mémoire technique + labels (Bio, HVE, etc.) 5 3.2 Intégration sociale Présentation des actions solidaires ou environnementales annexes 5 4 Délais, SAV, réactivité et gestion des urgences Procédures décrites, interlocuteur identifié. Engagements contractuels, organisation logistique pour livrer dans les temps la commande 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA FARANDOLE DES PAINS
Offre:
Identifiant de l’offre: MULTI ATTRIBUTAIRE LA FARANDOLE-LA PASSION DU BON PAIN-MAISON LOREL-PAIN D'OR LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 900 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544401
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 479846-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETS MOULIN
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS MOULINS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 544402
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 479846-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Bagneux
Numéro d’enregistrement: 21920007800216
Adresse postale: Marchés Publics 57 avenue Henri-Ravéra
Ville: Bagneux
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0142316000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LE COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524272
Télécopieur: 0182524295
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LA FARANDOLE DES PAINS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49334858500024
Ville: BAGNEUX
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0623607859
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETS MOULIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45363375200036
Ville: NOVILLERS
Code postal: 60730
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344082323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b5f62a8e-8d80-4060-8baf-a82a6833326c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 16:05:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 21428-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
