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92 Fourniture et livraison de barquettes alimentaires, de films et de produits à usage unique à Bagneux 92 Fourniture et livraison de barquettes alimentaires, de films et de produits à usage unique à Bagneux. fourniture et livraison de barquettes alimentaires, de films et de produits à usage unique. ...
Ville de Bagneux 92220Bagneux marches@mairie-bagneux.fr 0142316001
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92 Fourniture et livraison de barquettes alimentaires, de films et de produits à usage unique à Bagneux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245655

Date de clôture estimée : 16/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/10/14)
14-147264

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bagneux.
Correspondant : Mme La Députée-Maire, 57 avenue Henri Ravera 92220 Bagneux tél. : (+33) 1-42-31-60-00 télécopieur : (+33) 1-42-31-60-01 courriel : marches@mairie-bagneux.fr adresse internet : http://www.bagneux92.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de barquettes alimentaires, de films et de produits à usage unique.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : cuisine Centrale de Restauration de la ville de BAGNEUX.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ce marché porte sur l'approvisionnement en Fourniture de barquettes alimentaires, de films et de produits à usage unique pour la Cuisine Centrale de la Ville de Bagneux. Le dossier de consultation comprend: -AE (par lot) -rc ccap -cctp - bPU (par lot). Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : REST1404.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Bagneux.
administration Générale- service Marchés Publics 57 avenue Henri Ravera, 92220 Bagneux, adresse internet : http://www.marches-securises.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Bagneux.
Correspondant : M. Hervé CATHOU, service Restauration 30 avenue Garlande, 92220 Bagneux, tél. : (+33) 1-45-47-68-58.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Bagneux.
administration Générale- service Marché Publics 57 avenue Henri Ravera, 92220 Bagneux, tél. : (+33) 1-42-31-68-67.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Bagneux.
administration Générale-Service Marchés Publics 57 avenue Henri Ravera, 92220 Bagneux, adresse internet : http://www.bagneux92.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise 2- 4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : (+33) 1-30-17-34-00 télécopieur : (+33) 1-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 barquettes pour preparations chaudes et froides.
; minimum 30 000.00 EUR maximum 100 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Lot(s) 2 film superieur d'operculage pour barquettes.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Lot(s) 3 produits a usage unique.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 19520000.

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