Centrale des marchés
Fourniture et livraison de jouets et cadeaux de noel 2020 pour les enfants de 0 à 10 ans - ccas bagneux Fourniture et livraison de jouets et cadeaux de Noel 2020 pour les enfants de 0 à 10 ans - CCAS Bagneux correspondant : Présidente du Centre Communal d'Action Sociale tel : 01-42-31-60-00 vil...
Centre Communal d'Action Sociale 92220Bagneux
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture et livraison de jouets et cadeaux de noel 2020 pour les enfants de 0 à 10 ans - ccas bagneux

Marché public ou privé
Référence du marché : 5546210

Date de clôture estimée : 24/08/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/08/20)
20-98927
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92, 75
Annonce No 20-98927
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Communal d'Action Sociale.
 Correspondant : présidente du Centre Communal d'action Sociale, 57 avenue Henri Dravera 92220 Bagneux, tél. : 01-42-31-60-00.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/.

Objet du marché : fourniture et livraison de jouets et cadeaux de Noel 2020 pour les enfants de 0 à 10 ans - cCAS Bagneux.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 37520000
Objets supplémentaires : 37524000.
Lieu de livraison : centre communal d'action sociale de Bagneux, 92220 Bagneux.
Code NUTS : FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 32 000 euros.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 15 septembre 2020 et jusqu'au 31 décembre 2020.
Cautionnement et garanties exigés : voir ccap, rc.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir rc, ccap.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir rc, ccap.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : voir rc, ccap.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir RC.
Situation juridique - références requises : voir rc.
Capacité économique et financière - références requises : voir rc
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir rc.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir rc.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir rc.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 août 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 août 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2 à 4 Boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA 5 rue leblanc 75911 Paris.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous