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Fourniture de gaz naturel pour la piscine jean marie fève - 54120 baccarat Fourniture de gaz naturel pour la piscine intercommunale jean marie feve ville : Baccarat designation : Cté de Cnes Vallées du Cristal mel : codecom@ccvc54.fr cp : 54120 correspondant : ...
Cté de Cnes Vallées du Cristal 54120Baccarat codecom@ccvc54.fr
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Fourniture de gaz naturel pour la piscine jean marie fève - 54120 baccarat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1528766

Date de clôture estimée : 25/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/05/15)
BOAMP (28/05/15)
15-80862
Avis de marché Département(s) de publication : 54 Annonce No 15-80862 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes Vallées du Cristal. Correspondant :  Président de la communauté de communes des vallées du cristal, 13, rue du port 54120 Baccarattél. : 03-83-72-02-21courriel : codecom@ccvc54.fr. Objet du marché : fourniture de gaz naturel pour la piscine intercommunale jean marie feve . Lieu d'exécution et de livraison: piscine intercommunale, rue emile gridel, 54120 Baccarat. Caractéristiques principales : Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 970 000 kw/h. Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Durée du marché ou délai d'exécution : . à compter du 1.e.r juillet 2015 et jusqu'au 30 juin 2016. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juillet 2015. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 25 juin 2015, à 11 heures. Délai minimum de validité des offres : 2 jours à compter de la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mai 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de communes des vallées du cristal. Correspondant : Dimitri boillot,  13, rue du port,  54120 Baccarat, tél. : 03-83-72-39-08, courriel : dimitri.boillot@ccvc54.fr
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