Centrale des marchés
Acquisition de 01 benne à ordures ménagères Bi-Compartimentée de 19 T - Année 2019 Acquisition de 01 benne à ordures ménagères Bi-compartimentée de 19T, comprenant:- Fourniture de 01 châssis cabine de 19 T pour BOM - Bi-Compartimentées - Euro6- Fourniture de 01 benne à ordures mé...
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Acquisition de 01 benne à ordures ménagères Bi-Compartimentée de 19 T - Année 2019

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4264508

Date de clôture estimée : 19/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/01/19)
19-9040
JOUE (23/01/19)
033322-2019

Département(s) de publication : 19
Annonce No 19-9040
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SIRTOM de la Région de Brive, CS 11019, Point(s) de contact : Mr le Président du SIRTOM de la Région de Brive, 19315, BRIVE Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 55 17 65 10, Courriel : atourret@sirtom-brive.fr, Fax : (+33) 5 55 17 65 19, Code NUTS : FRI21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.centreofficielles.com
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.centreofficielles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.centreofficielles.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de 01 benne à ordures ménagères Bi-Compartimentée de 19 T - Année 2019
Numéro de référence : Affaire no19-F-01 BOM Bi-Comp 19T
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90511000
Descripteur supplémentaire : MD03 - FC03
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de 01 benne à ordures ménagères Bi-compartimentée de 19T, comprenant:- Fourniture de 01 châssis cabine de 19 T pour BOM - Bi-Compartimentées - Euro6- Fourniture de 01 benne à ordures ménagères Bi-compartimentée de 15,00 m3 environ simple porte équipée de témoin indicateur de charge- Fourniture de 01 lève-conteneurs double chaise - Version basse pour Benne 15,00 m3 environ (BOM - Bi-Compartimentées)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 210 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no1 : Fourniture de 01 châssis cabine de 19T - Euro6
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139100
Descripteur supplémentaire : MD03 - FC03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Territoire du SIRTOM de la Région de Brive
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de 01 Châssis cabine de 19 T : Puissance 300 à 320 CV / Boîte automatique / Largeur 2,50 ml voie normale - Longueur 3,90 à 4,10 ml / pour Benne Bi-compartimentée 15,00 m3 environ.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de 01 benne à ordures ménagères - Bi-compartimentée de 15,00 m3 environ
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire : MD03 - FC03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de 01 benne à ordures ménagères - Bi-compartimentée, simple porte de 15,00 m3 environ avec témoin indicateur de charge.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 102 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de 01 lève-conteneurs double chaise - Version basse
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42413100
Descripteur supplémentaire : MD03 - FC03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de 01 lève-conteneurs double chaise - Version basse pour Bennes 15,00 m3 environ Bi-compartimentées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Dépôt classique: Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant :ole nom et l'adresse du candidat osi le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjointoUne déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 14 - Conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même articleDépôt MPS:La déclaration de candidature générée par la plateforme (DUM)Pour information, les formulaires à jour de type DC1, DC2, etc. sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie(http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)L'acheteur exige que les opérateurs économiques signent électroniquement les formulaires DC1 et DC2.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 février 2019 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 février 2019 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de limoges, 1, Cours Vergniaud, 87000, LIMOGES, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@uradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 janvier 2019
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