Centrale des marchés
Fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux Fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux cp : 62321 tel : 03-21-87-80-80 correspondant : CUVILLIER Frédéric, Maire designation : COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER fax : 03-21-8...
COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER 62321BOULOGNE SUR MER correspondre@aws-france.com 03 21 87 80 99
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Archive

Fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 6054082

Date de clôture estimée : 26/05/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/21)
21-60121
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62, 59
Annonce No 21-60121
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE BOULOGNE SUR MER.
 Correspondant :  CUVILLIER Frédéric, Maire, place Godefroy de Bouillon B.P. 729 62321 Boulogne-sur-Mer, tél. : 03-21-87-80-80, télécopieur : 03-21-87-80-99, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.ville-boulogne-sur-mer.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.ville-boulogne-sur-mer.fr/marches-publics.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux.
CPV - Objet principal : 34351100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRE12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 36 mois.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre à bons de commandes conclu pour une année à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement par période de douze mois, deux fois.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses seront assurées par le budget principal de la Ville - ligne de crédit 47060 nature 60632. Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique Le délai légal de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de la Ville.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 mai 2021, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.ville-boulogne-sur-mer.fr/marches-publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers
fourniture de pneumatiques pour véhicules légers : montant maximum annuel (H.T.) : 8 000 euros.
Mots descripteurs : Pneumatiques

Lot(s) 2. -
Fourniture de pneumatiques pour véhicules utilitaires
fourniture de pneumatiques pour véhicules utilitaires : montant maximum annuel (H.T.) : 15 000 euros.
Mots descripteurs : Pneumatiques

Lot(s) 3. -
Fourniture de pneumatiques pour véhicules poids lourds
fourniture de pneumatiques pour véhicules poids lourds : montant maximum annuel (H.T.) : 25 000 euros.
Mots descripteurs : Pneumatiques

Lot(s) 4. -
Fourniture de pneumatiques pour véhicules spécifiques
fourniture de pneumatiques pour véhicules spécifiques : montant maximum annuel (H.T.) : 8 000 euros.
Mots descripteurs : Pneumatiques
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