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Valorisation, traitement du bois - Collecte et traitement des huiles noires Valorisation, traitement du bois - Collecte et traitement des huiles noires ville : BETHUNE mel : contact@bethunebruay.fr url : http://www.bethunebruay.fr designation : CA DE BETHUNE BRUAY...
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 62411BETHUNE contact@bethunebruay.fr
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Archive

Valorisation, traitement du bois - Collecte et traitement des huiles noires

Marché public ou privé
Référence du marché : 6460106

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/11/21)
21-151113
JOUE (19/11/21)
592203-2021

Département(s) de publication : 62
Annonce No 21-151113
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE, 100, avenue de Londres CS 40548, 62411, BETHUNE, F, Courriel : contact@bethunebruay.fr, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bethunebruay.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Valorisation, traitement du bois - Collecte et traitement des huiles noires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Valorisation, traitement du bois - Collecte et traitement des huiles noires
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 600 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Valorisation, traitement du bois - Collecte et traitement des huiles noires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre , sans montant minimum avec un maximum de 8 000 tonnes pour une période initiale de deux ans, reconductible une fois deux ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre reconductible une fois deux ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre sans minimum ni maximum pour une durée initiale de deux ans reconductible une fois deux ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre sans minimum ni maximum pour une durée initiale de deux ans reconductible une fois deux ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 108-285104 du 07/06/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 21020
Lot nº : 1
Intitulé : Valorisation et traitement du bois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RAMERY ENVIRONNEMENT SAS, 62440, HARNES, F, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
PAPREC NORD NORMANDIE, 62400, BETHUNE, F, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 523 875
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21020
Lot nº : 2
Intitulé : collecte et traitement des huiles noires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CHIMIREC NOREC, 62129, ECQUES, F, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 8 970 / Offre la plus élevée : 8 970 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, LILLE, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, LILLE, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 novembre 2021
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