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Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5876135

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/02/21)
20-146730
JOUE (05/02/21)
058965-2021

Département(s) de publication : 25
Annonce No 20-146730

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville de Besançon, 2, rue Mégevand, 25034, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 3 81 61 50 50, Courriel : besancon@besancon.fr, Fax : (+33) 3 81 61 50 99, Code NUTS : FRC21
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.besancon.fr Adresse du profil acheteur : https://www.marches.grandbesancon.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 33182100
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - RAP La Rodia - Avanne-Aveney - CCAS - Châtillon-le-Duc - Deluz - Ecole-Valentin - Franois - Gennes - Montfaucon - Pelousey - Pouilley-les-Vignes - Pouilley Français - Saône - Serre-les-Sapins - Boussieres - Velesmes Essarts - Venise - Osselle Routelle - SYBERT - Grand Besançon Métropole - Tallenay - Thoraise - Pugey - Geneuille - Vieilley - Syndicat mixte du Musée dePlein Air des Maisons Comtoises de Nancray - Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze - Marchaux-Chaudefontaine - Champvans les Moulins - Chalezeule - Grandfontaine - Byans sur Doubs - Cussey sur l'Ognon - SIVOM Franois Serre les Sapins - Dannemarie sur Crete.Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Besançon.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 38 528,98 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33182100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRC21
		Lieu principal d'exécution : Territoire des membres du groupement de commandes
II.2.4)		Description des prestations : Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - RAP La Rodia - Avanne-Aveney - CCAS - Châtillon-le-Duc - Deluz - Ecole-Valentin - Franois - Gennes - Montfaucon - Pelousey - Pouilley-les-Vignes - Pouilley Français - Saône - Serre-les-Sapins - Boussieres - Velesmes Essarts - Venise - Osselle Routelle - SYBERT - Grand Besançon Métropole - Tallenay - Thoraise - Pugey - Geneuille - Vieilley - Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray - Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze- Marchaux-Chaudefontaine - Champvans les Moulins - Chalezeule - Grandfontaine - Byans surDoubs - Cussey sur l'Ognon - SIVOM Franois Serre les Sapins - Dannemarie sur Crete.Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Besançon.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. valeur technique / Pondération : 40
		Prix : 1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Maximum HT 290 000,00 euro(s)

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 214-523676 du 03/11/2020

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº :
		Lot nº :
		Intitulé : Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 5 janvier 2021
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 5
		Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		D-SECURITE Groupe, Numéro national d'identification : 500 342 167 000 60, 3 rue Armand Peugeot, 69740, Genas, F, Code NUTS : FRK26 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 38 528,98
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Le montant du marché indiqué correspond au montant du Détail Quantitatif Estimatif non contractuel ayant servi de base à l'analyse des offres. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Maximum HT 290 000,00 euro(s)
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier Cedex 3, 25044, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents, 1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038, NANCY CEDEX, F
VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du C.J.A. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; - référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du C.J.A.) ; - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal Administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier Cedex 3, 25044, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		1.e.r février 2021

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Acheteur : Ville de Besançon

Adresse :
2, rue Mégevand
25034 BESANCON

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Liste des lots :

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - RAP La Rodia - Avanne-Aveney - CCAS - Châtillon-le-Duc - Deluz - Ecole-Valentin - Franois - Gennes - Montfaucon - Pelousey - Pouilley-les-Vignes - Pouilley Français - Saône - Serre-les-Sapins - Boussieres - Velesmes Essarts - Venise - Osselle Routelle - SYBERT - Grand Besançon Métropole - Tallenay - Thoraise - Pugey - Geneuille - Vieilley - Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray - Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze- Marchaux-Chaudefontaine - Champvans les Moulins - Chalezeule - Grandfontaine - Byans surDoubs - Cussey sur l'Ognon - SIVOM Franois Serre les Sapins - Dannemarie sur Crete.Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Besançon.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier Cedex 3
25044 BESANCON

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Contact complémentaire :
Entite : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
1, rue du Préfet Claude Erignac
54038 NANCY CEDEX

Secteurs d'activité :

Défibrillateur.

Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)

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