Centrale des marchés
Accord cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile Accord cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile cp : 25034 mel : pal-marches@grandbesancon.fr fax : (+33) 3-81-41-55-36 designation : Grand Besançon...
Grand Besançon 25034BESANCON Cedex pal-marches@grandbesancon.fr 03 81 41 55 36
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Accord cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3900511

Date de clôture estimée : 20/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/08/18)
18-80695
JOUE (14/08/18)
355029-2018

Département(s) de publication : 25
Annonce No 18-80695
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Grand Besançon, 4 rue Gabriel Plançon, 25034, BESANCON Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 41 55 33, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Fax : (+33) 3 81 41 55 36, Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.grandbesancon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
Ville de Besançon, 2 rue Mégevand, 25034, Besançon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 48 44 00, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : http://www.besancon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, 9 rue Pablo PicassoBP 2039, 25050, Besançon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 41 21 21, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : http://www.besancon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
Sybert, 4 rue Gabriel Plançon, 25043, Besançon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 87 89 40, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : http://www.sybert.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
ISBA, 12 rue Denis Papin, 25000, Besançon Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 3 81 87 81 30, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : http://www.isba-besancon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
EPPC les 2 scènes, 3 place de l'Europe, 25000, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 51 03 12, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : http://www.scenenationaledebesancon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
La Rodia, 4 avenue de Chardonnet, 25000, Besançon , F, Téléphone : (+33) 3 81 87 86 00, Courriel : pal-marches@grandbesancon.fr, Code NUTS : FRC21, Adresse internet : http://www.scenenationaledebesancon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches.grandbesancon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches.grandbesancon.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 933 200  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lubrifiants et additifs pour fluides
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clemenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Lubrifiants et additifs pour fluides
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 25
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Coût de récupération des déchets / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 10 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de housses de sièges et réparation de sellerie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de housses de sièges et réparation de sellerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     2. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 400 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peintures et consommables carrosserie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Peintures et consommables carrosserie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
     4. Coût de récupération des déchets / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 5 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Equipements électriques et accessoires VL/VU/2 roues
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Equipements électriques et accessoires VL/VU/2 roues
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 4 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sous-ensembles électriques (Démarreurs, alternateurs) et prestation
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Sous-ensembles électriques (Démarreurs, alternateurs) et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Delai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 20
     2. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     3. Etendue de la gamme / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 1 200 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Batteries et accessoires
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Batteries et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Etendue de la gamme / Pondération : 10
     5. Coût de récupération des déchets / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 4 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filtres Huile - Air - Carburant - Hydraulique - Autres
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Filtres Huile - Air - Carburant - Hydraulique - Autres
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Etendue de la gamme / Pondération : 10
     5. Coût de récupération des déchets / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 5 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures et réparation de flexibles, accessoires, pompes et moteurs hydrauliques
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42124000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Fournitures et réparation de flexibles, accessoires, pompes et moteurs hydrauliques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 20
     2. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 5 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures industrielles, mécanique générale et visserie
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44531510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Fournitures industrielles, mécanique générale et visserie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 10
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Etendue de la gamme / Pondération : 10
     5. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 3 600 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits spécifiques à l'entretien des véhicules/mécanique/atelier
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39831500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Produits spécifiques à l'entretien des véhicules/mécanique/atelier
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
     4. Coût de récupération des déchets / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 4 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestation
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39151300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 10
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Etendue de la gamme / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 1 200 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestation
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34632100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard des fiches techniques / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 2 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Petits matériels et fournitures électroniques
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Petits matériels et fournitures électroniques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Etendue de la gamme / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 900 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations et pièces de rechange de système d'injection
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Prestations et pièces de rechange de système d'injection
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 20
     2. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     3. Etendue de la gamme / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 500 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Citroën
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Citroën
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 112 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 5 600 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Fiat
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Fiat
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 6 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Ford
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Ford
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 1 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Iveco et prestation
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Iveco et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 2 400 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Mercedes et prestation
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Mercedes et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 6 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Nissan
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Nissan
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant mimum par an : 3 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 3 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 56 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 2 800 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault Trucks et prestation
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault Trucks et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 580 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 29 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Toyota
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Toyota
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 100 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules de marque Volvo type P410 et prestation
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules de marque Volvo typa 410 et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour véhicules à énergie GPL
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour véhicules à énergie GPL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     2. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 1 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour BOM de marque Eurovoirie/Terberg
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour BOM de marque Eurovoirie/Terberg
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 800 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 140 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour BOM de marque Faun
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour BOM de marque Faun
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par lot : 1 400 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour BOM de marque Semat / Zoeller
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour BOM de marque Semat / Zoeller
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 5 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour balayeuses de marque Eurovoirie
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour balayeuses de marque Eurovoirie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant mimum par an : 8 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour balayeuses / laveuses de marque Nilfisk City Ranger 3500
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour balayeuses / laveuses de marque Nilfisk City Ranger 3500
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 3 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour balayeuses de marque Ravo
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour balayeuses de marque Ravo
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour balayeuses de marque Scarab
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour balayeuses de marque Scarab
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 500 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour balayeuses de marque HAKO
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour balayeuses de marque HAKO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 200 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 560 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour laveuses de marque Cmar
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour laveuses de marque Cmar
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 1 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour matériels de marque Huwer Hydrovide
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour matériels de marque Huwer Hydrovide
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 2 600 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour motocycles de marque Honda et prestation
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour motocycles de marque Honda et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 500 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha et prestation
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix / Pondération : 20
     2. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     3. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces et pneumatiques pour vélos
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34432000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34432100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pièces et pneumatiques pour vélos
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 20
     2. Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées) / Pondération : 10
     3. Etendue de la gamme / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 200 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 260 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pneumatiques neufs VL - Camionnette - 4x4 VL - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34411200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50116500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pneumatiques neufs VL - Camionnette - 4x4 VL - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     2. Etendue de la gamme / Pondération : 20
     3. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
     4. Coût de récupération des carcasses / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 144 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 7 200 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pneumatiques neufs et réchapés pour PL et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34913200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50116500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pneumatiques neufs et réchapés pour PL et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     2. Etendue de la gamme / Pondération : 10
     3. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 10
     4. Déplacement sur site (coût et délai) / Pondération : 20
     5. Coût de récupération des carcasses / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 6 000 €
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pneumatiques neufs engins TP, agraires et espaces verts et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34352300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal94 avenue Clémenceau25000 BESANCON
II.2.4)Description des prestations : Pneumatiques neufs engins TP, agraires et espaces verts et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison (moyenne des délais annoncés) / Pondération : 10
     2. Etendue de la gamme / Pondération : 20
     3. Résultat des tests comparatifs des échantillons / Pondération : 20
     4. Coût de récupération des carcasses / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum par an : 2 600 €

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 septembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 septembre 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'un groupement de commande entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (Coordonnateur du groupement), la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le SYBERT, l'isba, l'epcc les Deux Scènes et la RODIA
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044, Besançon Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe-ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle, à l'attention de Madame Thérèse HERRY, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038, NANCY, F, Courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044, Besançon Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe-ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 août 2018
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