Centrale des marchés
Numéro de la consultation : 2021DPL0005 Sécurisation des installations de climatisation existante du Musée Courbet à Ornans et création des réserves du Musée Courbet à Ornans - phase 2 - Vitrines et s Numéro de la consultation : 2021DPL0005 Sécurisation des installations de climatisation existante du Musée Courbet à Ornans et création des réserves du Musée Courbet à Ornans - phase 2 - Vitrines e...
DEPARTEMENT DU DOUBS 25031BESANCON Cedex correspondre@aws-france.com 03 81 25 81 01
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Numéro de la consultation : 2021DPL0005 Sécurisation des installations de climatisation existante du Musée Courbet à Ornans et création des réserves du Musée Courbet à Ornans - phase 2 - Vitrines et s

Marché public ou privé
Référence du marché : 5908306

Date de clôture estimée : 08/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/02/21)
21-23466
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 25
Annonce No 21-23466
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS.
 Correspondant : Mme BOUQUIN Christine, Présidente du Département, hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau 25031 Besancon Cedex, tél. : 03-81-25-81-25, télécopieur : 03-81-25-81-01, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.doubs.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2021dpl0005 Sécurisation des installations de climatisation existante du Musée Courbet à Ornans et création des réserves du Musée Courbet à Ornans - phase 2 - vitrines et socles.
CPV - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 39171000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRC21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le musée Courbet, consacré à l'œuvre du peintre Gustave Courbet, est situé dans la commune française d'ornans, dans le département du Doubs. Créé en 1971 par Robert Fernier dans l'hôtel Hébert, maison natale de Gustave Courbet, le musée devient propriété du département du Doubs en 1976. Il a été entièrement rénové et agrandi entre 2008 et 2011 et a annexé la maison Borel et l'hôtel Champereux, portant sa surface à plus de 2 000 m2 dont 1 000 m2 et 21 salles d'exposition permanente et temporaire. Les bâtiments historiques constituant l'actuel Musée Courbet sont en partie classés au Patrimoine des Monuments Historiques. Dans le cadre du marché de la rénovation des installations fluides et éclairage, le Maître d'ouvrage souhaite procéder à l'agencement de mobilier Vitrines et Socles dans les salles du parcours d'exposition. Pour information la consultation globale pour les travaux de sécurisation des installations de climatisation existante du Musée Courbet à Ornans et création des réserves du Musée Courbet à Ornans - phase 2 est allotie de la manière suivante: 1maçonnerie, démolition, passerelle métallique 2charpente - couverture 3menuiserie agencement 4plâtrerie, peinture, sols souples 5éclairage - électricité 6cvc d'autre part, les marchés de soclage et d'aménagement des réserves seront lancés ultérieurement. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE (le chiffrage par les candidats est obligatoire).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 16 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Avance de 50,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des projets de fourniture de vitrines techniques pour exposition permanentes exécutés au cours des dix dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin;.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 mars 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021DPL0005/BO.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2021dpl0005 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : elle se fera sur prise de rendez-vous auprès de M. Pascal CART-LAMY : 03.81.25.84.42 / 06.18.75.21.57.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 février 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Cedex 3 25044 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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