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FOURNITURE ET LIVRAISON DE TROUSSES DE SECOURS ET PARAPHARMACIE FOURNITURE ET LIVRAISON DE TROUSSES DE SECOURS ET PARAPHARMACIE cp : 25031 tel : 03-81-25-81-25 correspondant : Mme BOUQUIN Christine, Présidente du Département designation : DEPARTEMENT D...
DEPARTEMENT DU DOUBS 25031BESANCON Cedex correspondre@aws-france.com 03 81 25 81 01
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Archive

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TROUSSES DE SECOURS ET PARAPHARMACIE

Marché public ou privé
Référence du marché : 6054346

Date de clôture estimée : 03/06/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/21)
21-60126
Avis de marché

Département(s) de publication : 25
Annonce No 21-60126
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS.
 Correspondant : Mme BOUQUIN Christine, Présidente du Département, hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau 25031 Besancon Cedextél. : 03-81-25-81-25télécopieur : 03-81-25-81-01courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.doubs.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.

Objet du marché : fourniture et livraison de trousses de secours et parapharmacie.
Lieu de livraison : l'adresse de livraison sera mentionnée sur les bons de commande.

Caractéristiques principales : 
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et livraison de trousses de secours et parapharmacie.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juin 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021DPL0013.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Frc21
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 03 juin 2021
lieu :Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicableà l'acheteur.
budget départemental : ressources propres
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
l'acheteur impose l'utilisation d'une signatureélectronique avancée reposant sur un certificat qualifié.
les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2021.

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