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Séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 4 à 17 ans durant l'été 2019 Numéro de la consultation : 19V004 Séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 4 à 17 ans durant l'été 2019 cp : 90020 ville : BELFORT CEDEX correspondant : Monsieur le Maire de Belfor...
Ville de Belfort 90020BELFORT CEDEX
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Séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 4 à 17 ans durant l'été 2019

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4241482

Date de clôture estimée : 01/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (16/01/19)
BOAMP (11/01/19)
19-5307
Avis de marché

Département(s) de publication : 90
Annonce No 19-5307
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Belfort.
 Correspondant :  M. le maire de Belfort, Maire de Belfort et Président du Grand Belfort Communauté d'agglomération, place d'armes 90020 Belfort Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches.agglo-belfort.fr.

Objet du marché : numéro de la consultation : 19v004 Séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 4 à 17 ans durant l'été 2019.

Caractéristiques principales : 
forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 19v004 Séjours de vacances pour les enfants et jeunes de 4 à 17 ans durant l'été 2019.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget de la Ville de Belfort.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Autres renseignements demandés : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
     - Autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
     - Autres renseignements demandés : les plaquettes de présentation de la structure candidate;
     - Autres renseignements demandés : le récépissé de déclarations auprès du représentant de l?etat relatif à l?accueil des mineurs;
     - Autres renseignements demandés : l?Agrément délivré par la Ddcs/Ddcspp pour chaque lieu d?hébergement proposé;
     - Autres renseignements demandés : le procès-verbal de la dernière commission de sécurité;
     - Autres renseignements demandés : le projet éducatif du candidat;
     - Autres renseignements demandés : si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 1 : le projet éducatif et pédagogique, sa mise en œuvre et son adaptation à l'âge de l'enfant : 50 %;
     - lot 2 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 2 : le projet éducatif et pédagogique, sa mise en œuvre et son adaptation à l'âge de l'enfant : 50 %;
     - lot 3 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 3 : le projet éducatif et pédagogique, sa mise en œuvre et son adaptation à l'âge de l'enfant : 50 %;
     - lot 4 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 4 : le projet éducatif et pédagogique, sa mise en œuvre et son adaptation à l'âge de l'enfant : 50 %;
     - lot 5 : prix des prestations : 50 %;
     - lot 5 : le projet éducatif et pédagogique, sa mise en œuvre et son adaptation à l'âge de l'enfant : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 Rue Charles Nodier 25000 BESANCON Organe chargé des procédures de médiation : Ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac 54038 NANCY Numéro de la consultation : 19v004.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 janvier 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches.agglo-belfort.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches.agglo-belfort.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches.agglo-belfort.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Enfant scolarisés en classes de maternelles et CP- du 8 au 12 juillet 2019.séjours sur le thème de l'environnement ou proche de la nature. Dans un rayon de 120 kms autours de Belfort
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 2. -
Enfants scolarisé en classes de CP à Ce2- du 8 au 12 juillet 2019.séjours sur le thème de l'environnement ou proche de la nature. Dans un rayon de 120 kms autours de Belfort
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 3. -
Enfants scolarisés en classes de Ce2 à Cm2-Du 15 au 26 juillet 2019 - bord de mer Méditerranée ou Montagne-Séjour à thème
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 4. -
Jeunes collégiens de 11 à 14 ans- du 15 au 22 juillet 2019 ou du 22 juillet au 2 août 2019-bord de mer Méditerranée ou Montagne-Séjour à thèmes
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 5. -
Jeunes de 14 à 17 ans- du 15 au 22 juillet 2019 ou du 22 juillet au 2 août 2019-bord de mer Méditerranée ou Montagne- séjour à thème
Mots descripteurs : Prestations de services
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