Centrale des marchés
Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort cp : 90020 url : http://www.agglo-belfort.com designation : Ville de Belfort adresse : Place d'Armes mel : marchespub...
Ville de Belfort 90020BELFORT CEDEX marchespublics@grandbelfort.fr
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Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5853872

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (23/01/21)
21-9344
JOUE (26/01/21)
038016-2021

Département(s) de publication : 90
Annonce No 21-9344
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Belfort, Place d'Armes, 90020, BELFORT CEDEX, F, Courriel : marchespublics@grandbelfort.fr, Code NUTS : FRC24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agglo-belfort.com
Adresse du profil acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233223
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 300 000,00 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233252
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution : Ville de Belfort 90000 BELFORT
II.2.4)Description des prestations : Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 210-512001 du 28/10/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20V081
Lot nº :
Intitulé : Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 janvier 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EUROVIA Bourgogne Franche-Comté, Rue des Buchets BP 8, 90800, BAVILLIERS, FR, Téléphone : (+33) 84 28 50 87, Courriel : marches.bavilliers@eurovia.com, Fax : (+33) 84 21 85 30, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 300 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30, Rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle, 1, Rue Préfet Claude Erignac, 54038, NANCY, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 janvier 2021
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A proximité de Belfort

90000 Territoire de Belfort

Acheteur : Ville de Belfort

Adresse :
Place d'Armes
90020 BELFORT CEDEX

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Aménagement et maintenance de l'espace public de la Ville de Belfort

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
1, Rue Préfet Claude Erignac
54038 NANCY
Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Besançon
30, Rue Charles Nodier
25000 Besançon (Code Insee: 25056)

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