Centrale des marchés
MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER D'IMPRESSION, ENVELOPPES ET IMPRIMES MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER D'IMPRESSION, ENVELOPPES ET IMPRIMES ville : BASTIA CEDEX adresse : Port de Toga CS 60097 url : http://www.bastia-agglomeration.com/marchespublics me...
Communauté d'Agglomération de Bastia 20291BASTIA CEDEX marchespublics@agglo-bastia.fr
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MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER D'IMPRESSION, ENVELOPPES ET IMPRIMES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4948393

Date de clôture estimée : 08/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/19)
19-158413
Avis de marché

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 19-158413
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération de Bastia.
 Correspondant :  Service Commande Publique, port de Toga CS 60097 20291 Bastia Cedextél. : 04-95-55-18-23courriel : marchespublics@agglo-bastia.fr adresse internet : http://www.bastia-agglomeration.com/marchespublics.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.bastia-agglomeration.com/marchespublics.

Objet du marché : marche de fournitures de bureau, papier d'impression, enveloppes et imprimes.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marche de fournitures de bureau, papier d'impression, enveloppes et imprimes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Autofinancement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés : Les échantillons demandés sont ceux présents dans le DQE.. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 BASTIA Tél : 04.95.32.88.66 Télécopie : 04.95.32.38.55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter régional pour le règlement des litiges Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Numéro de la consultation : 190027dag.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 octobre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'agglomération de Bastia Service de la Commande Publique.
tél. : 04-95-55-18-23, courriel : marchespublics@agglo-bastia.fr,  adresse internet : http://www.bastia-agglomeration.com/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.bastia-agglomeration.com/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté d'agglomération de Bastia Service de la commande publique.
 port de Toga CS 60097,  20291 Bastia Cedex, tél. : 04-95-55-18-23, courriel : marchespublics@agglo-bastia.fr,  adresse internet : http://www.bastia-agglomeration.com/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fournitures de bureau
Mots descripteurs : Papeterie

Lot(s) 2. -
Papier d'impression
Mots descripteurs : Papeterie

Lot(s) 3. -
Enveloppes et imprimés
Mots descripteurs : Papeterie
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