1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE BRECY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'une cantine scolaire
Description: Marché de travaux de construction d'une cantine scolaire, avec démolition partielle. Marché réparti en 13 lots.
Identifiant de la procédure: a6d58756-aa7f-47cb-9783-1ce16b5aa6bd
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Marché en procédure adaptée, réparti en 13 lots
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212422 Travaux de construction de cantines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 RUE SAINT FIRMIN
Ville: BRECY
Code postal: 18220
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché en procédure adaptée, réparti en 13 lots
Base juridique:
Règlement (CEE) n° 2137/85
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros Œuvre - Démolition - VRD
Description: Gros Œuvre - Démolition - VRD
Identifiant interne: 8e11aae8-ab3f-4ff3-ad11-8b6f9fba5f1f
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché de 14 mois environ, date de démarrage estimée en mai 2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Charpente Bois
Description: Charpente Bois
Identifiant interne: 41b07e51-0a54-4dde-bc45-367833936466
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Couverture Etanchéité
Description: Couverture Etanchéité
Identifiant interne: 978243d3-0e88-4019-97e4-d2e4f3d585f0
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiserie extérieure / Serrurerie Stores Toile extérieurs
Description: Menuiserie extérieure / Serrurerie Stores Toile extérieurs
Identifiant interne: 4cf7a482-fe6e-4754-9326-a04e88d58e44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Ravalement
Description: Ravalement
Identifiant interne: aa4f56a8-3ff7-411a-8dbc-c2e91b8fc28d
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plâtrerie Isolation Doublage Isolant en PSE Colle
Description: Plâtrerie Isolation Doublage Isolant en PSE Colle
Identifiant interne: f0c1075f-f8ce-4302-93e4-a97b69f18c45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plafonds Dalles
Description: Plafonds Dalles
Identifiant interne: f73e5304-9091-4ba9-a772-63d89b999ed5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiserie Intérieure
Description: Menuiserie Intérieure
Identifiant interne: 29ad26d9-a335-4bf4-8fab-97fa31a54896
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Carrelage Faïence
Description: Carrelage Faïence
Identifiant interne: 0d109a8a-defa-47cd-b90c-0f3877a1349b
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: 5d51f980-9286-40bd-b3d2-54b0edb98eef
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Chauffage Ventilation Plomberie
Description: Chauffage Ventilation Plomberie
Identifiant interne: e9c048a7-90ee-4d9f-8d55-f4db19c3fed7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 3f98c864-e6ca-4bbd-ab02-3d36a582a15a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Equipements de cuisine
Description: Equipements de cuisine
Identifiant interne: 20ca40eb-df48-46ad-b03b-c1abdedd3ee4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 31/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Description: 10 points / 100
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix de l'offre
Description: 60 points / 100
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 30 points / 100 Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée dans le cadre du l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 (Code de la Commande Publique) en fonction des critères énoncés ci-dessous et selon la pondération indiquée : Prix de l'offre : 60 points Valeur technique de l'offre : 30 points Définition du critère : Notée sur un total de 30 points, elle sera appréciée en fonction des sous-critères suivants : - Moyens humains affectés au chantier : 10 points - Méthodologie d’exécution des prestations et de sécurité : 10 points - Fiches techniques des principales matériaux et matériels : 10 points Démarche environnementale : 10 points Elle sera appréciée en fonction des éléments apportés par le candidat sur cette thématique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE BRECY
Numéro d’enregistrement: 21180035400014
Département: CHER
Adresse postale: 8 RUE SAINT FIRMIN
Ville: BRECY
Code postal: 18220
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Point de contact: FERRAND Christian, Maire
Téléphone: 0248661048
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a6d58756-aa7f-47cb-9783-1ce16b5aa6bd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2025 11:45:55 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 129726-2025
Numéro de publication au JO S: 41/2025
Date de publication: 27/02/2025
