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aménagement du carrefour Jean Lurçat-Grandmont réfection de la voirie, avenue Georges-Pompidou Commune d' Avrillé Aménagement du carrefour Jean Lurçat-Grandmont réfection de la voirie, avenue Georges-Pompidou Avis d'appel public à la concurrence Travaux d'exécution Identification...
Commune d'Avrillé 49240Avrillé
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Aménagement du carrefour Jean Lurçat-Grandmont réfection de la voirie, avenue Georges-Pompidou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13383

Date de clôture estimée : 27/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
COURRIER DE L'OUEST (01/02/12)
Commune d'Avrillé
Aménagement du carrefour Jean Lurçat-Grandmont réfection de la voirie, avenue Georges-Pompidou
Avis d'appel public à la concurrence
Travaux d'exécution

Identification de l'organisme qui passe le marché : commune.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune d'Avrillé, M. Le Maire, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05, URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : aménagement du carrefour Jean Lurçat-Grandmont réfection de la voirie, avenue Georges-Pompidou.
Lieu d'exécution ou de livraison : 49240 Avrillé.
L'avis concerne un marché public.
Caractéristiques principales : marché unique.
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Classification CPV : objet principal : 45233140.
Variantes : avec variantes.
Nature et étendue :
Réalisation des travaux d'aménagement de voirie du carrefour Jean Lurçat-Grandmont ainsi que l'avenue Georges-Pompidou comprenant deux lots :
Lot 01 : voirie et réseaux divers.
Lot 02 : espaces verts (la consultation pour ce lot se fera ultérieurement).
Durée du marché ou délai d'exécution : 17 semaines.
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1re demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à 1re demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de financement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
Modalités de variation des prix : fermes actualisables.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de la ville d'Avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
_ en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
_ en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions : le marché débutera vers le 7 mai 2012. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Des prestations supplémentaires sont définies au cahier des charges.
Conditions de participation :
Forme juridique :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
DC1 ou lettre de candidature, une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Capacité économique et financière : DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique :
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Prix des prestations : 50 %.
Valeur technique : 30 %.
Délai d'exécution : 20 %.
Enchère électronique : aucune enchère électronique ne sera effectuée.
Procédures :
Mode de passation : procédure adaptée.
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : 27 février 2012 à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Autres renseignements :
Référence du marché : 2012-RPGRANDMONT.
Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référence sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Informations complémentaires :
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : documents non payants.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 janvier 2012.
Adresses complémentaires :
Renseignements d'ordre administratif : Hélène Boué, commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05 .
Renseignements d'ordre technique : Jefferson Brousse, commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 83.
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus : commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05, URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées : commune d'Avrillé, service de la commande publique, Hôtel-de-Ville, BP 50109, 49243 Avrillé cedex, tél. 02 41 37 41 05.
URL : http://metropole-angers.marcoweb.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex, URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr
Service d'introduction des recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
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