Centrale des marchés
Maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagements paysagers et sécuritaires de la traversée du village d'avril Les travaux, objet du contrat de maitrise d'oeuvre, concernent les travaux d'aménagements paysagers et sécuritaires de la traversée du village d'avril.Le budget prévisionnel est estimé à : 2500000 ...
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Maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagements paysagers et sécuritaires de la traversée du village d'avril

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1872248

Date de clôture estimée : 30/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/02/16)
038683-2016
BOAMP (02/02/16)
16-15506

Département(s) de publication : 54
Annonce No 16-15506
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mairie d'Avril, 4 rue de la mairie, à l'attention de  M. le maire, F-54150 Avril. Tél. (+33) 3 82 46 00 75. E-mail : mairie.avril@wanadoo.fr. Fax (+33) 3 82 46 00 75.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie d'avril, 4, rue de la mairie, à l'attention de  M. le maire, F-54150 Avril. E-mail : mairie.avril@wanadoo.fr. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  maîtrise d'oeuvre des travaux d'aménagements paysagers et sécuritaires de la traversée du village d'avril.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
  
  Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  les travaux, objet du contrat de maitrise d'oeuvre, concernent les travaux d'aménagements paysagers et sécuritaires de la traversée du village d'avril.
le budget prévisionnel est estimé à : 2500000 euros (H.T.).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71300000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  mission de maitrise d'oeuvre en application de la loi mop no85-704 du 12 juillet 1985.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Ressources propres et subventions.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du cmp
déclaration sur l'honneur de non interdiction de soumissionner suivant article 43 du cmp.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs des trois dernières années.
présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens dont il disposera pour l'exécution des prestations.
certificat de qualification professionnelle ou certificats de capacités attestant de la compétence de la société.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  1-2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 mars 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation sera remis gratuitement.
- soit sur support papier: a demander à la mairie par écrit.
- soit dématérialiser: a télécharger sur le site dematis à e-marchespublics.com
réponse par voie dématérialisée sur la plateforme dematis: e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 février 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif, 5 place carrière, F-54036 Nancy. Tél. (+33) 3 83 17 43 43.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  2 février 2016.
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