1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux du Sud-Manche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements de travail pour les établissements du Groupe Hospitalier Mont Saint Michel
Description: Fourniture de vêtements de travail pour les établissements du Groupe Hospitalier Mont Saint Michel
Identifiant de la procédure: 13216e89-0996-4635-aba6-4bf0d0a7fe19
Identifiant interne: 240409
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont décrits dans le règlement de la consultation le cas échéant.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pantalon mixte pour personnel hospitalier
Description: Pantalon mixte pour personnel hospitalier
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et performances en matière de développement durable ainsi que leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Tunique mixte couleur pour personnel hospitalier
Description: Tunique mixte couleur pour personnel hospitalier
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et performances en matière de développement durable ainsi que leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Tunique mixte et pantalon de bloc
Description: Tunique mixte et pantalon de bloc
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont précisées dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et performances en matière de développement durable ainsi que leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Blouse mixte pour personnel hospitalier
Description: Blouse mixte pour personnel hospitalier
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique et performances en matière de développement durable ainsi que leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Puces pour la traçabilité
Description: Puces pour la traçabilité
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30216100 Lecteurs optiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critère valeur technique et sa pondération sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux du Sud-Manche
Numéro d’enregistrement: 26500165100016
Adresse postale: 59 rue de la Liberté
Ville: Avranches
Code postal: 50303
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Téléphone: 0233894121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086
Ville: CAEN CEDEX 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5f22fad0-b3b1-4b1d-89a1-e025a7d6119a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/08/2024 10:08:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 470900-2024
Numéro de publication au JO S: 151/2024
Date de publication: 05/08/2024
