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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE D'AVION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DIVERSES PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES
Description: Le présent marché a pour objet d’assurer : - Les déplacements liés aux activités scolaires (piscines, sorties éducatives diverses) - Les déplacements liés aux activités extrascolaires (centres de loisirs, colonies de vacances, centres aérés, etc) - Les déplacements liés à la restauration scolaire - Les déplacements organisés par la Ville pour les associations communales et pour ses différents services.
Identifiant de la procédure: a1f09a89-8acc-406f-9b4c-62a2e94ee5a4
Avis précédent: 268228-2026
Identifiant interne: 2026-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports scolaires
Description: La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur pour le transport collectif des enfants scolarisés dans les écoles de la commune d’Avion et leurs accompagnateurs, lors de leurs déplacements sur les temps scolaires comprenant des : Transports Réguliers intra-muros : Les transports entre les écoles et les lieux de restauration scolaire de la Ville Les transports pour se rendre sur les différents sites de la Ville Les transports entre les écoles et le collège pour se rendre à la piscine municipale
Identifiant interne: 2026-04-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE D'AVION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE D'AVION
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE D'AVION
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports occasionnels d’adultes et d’enfants liés aux diverses animations et manifestations sur et en dehors de la commune.
Description: les prestations concernent les transports occasionnels de personnes : intra-muros : le transport, avec un bus adapté aux personnes à mobilité réduite, des personnes âgées à l’occasion d’un repas, d’un goûter, d’un spectacle… avec plusieurs points de ramassage sur la commune. les transports occasionnels d’élus, de personnel communal, d’associations ou autres lors de diverses manifestations ou sorties. extérieurs : Transports d’adultes et d’enfants en journée ou en demi-journée avec immobilisation du car sans immobilisation du car
Identifiant interne: 2026-04-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE D'AVION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE D'AVION
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE D'AVION
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports des ALSH et du CAJ
Description: La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur pour le transport collectif des enfants sur les temps extrascolaires de la commune d’Avion et leurs accompagnateurs. Intra-muros : Le transport d’enfants en période des vacances scolaires : Toussaint, hiver, Pâques et lors des vacances d’été. Le transport d’enfants en période scolaire : les Mercredi et samedi – possibilité de rotations à la journée ou ½ journée Extérieurs : Avec immobilisation du car, Sans immobilisation du car.
Identifiant interne: 2026-04-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE D'AVION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE D'AVION
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE D'AVION
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 215 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORT BENOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORT BENOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-04-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE D'AVION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORT BENOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORT BENOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-04-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE D'AVION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORT BENOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORT BENOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 65 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-04-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE D'AVION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE D'AVION
Numéro d’enregistrement: 21620065900011
Adresse postale: PLACE DUCLOS
Ville: AVION
Code postal: 62210
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: JEAN LETOQUART
Téléphone: +33 321794479
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRANSPORT BENOIT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 36320001500040
Adresse postale: RUE DES COLIBRIS PARC D'ACTIVITE DES OISEAUX
Ville: LENS
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: TRANSPORT BENOIT TRANSPORT BENOIT
Adresse postale: rue des colibris Parc d'activité Les oiseaux
Ville: lens
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e85868ea-b117-4098-a294-ed5b94bf90f3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2026 14:30:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 608458-2026
Numéro de publication au JO S: 170/2026
Date de publication: 03/09/2026