Centrale des marchés
Enlèvement et traitement des déchets issus de l'entretien des routes départementales de Vaucluse Les prestations comprennent notamment :- le dépôt et la location de bennes à déchets sur les emplacements désignés par le Conseil départemental de Vaucluse ;- l'enlèvement et le transport de déchet...
Département de Vaucluse 84909Avignon cedex 9 servicemarches@vaucluse.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Enlèvement et traitement des déchets issus de l'entretien des routes départementales de Vaucluse

Marché public ou privé
Référence du marché : 6192351

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/07/21)
21-92489
JOUE (09/07/21)
347958-2021

Département(s) de publication : 84
Annonce No 21-92489
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de Vaucluse, rue Viala, Point(s) de contact : Service des marchés, 84909, Avignon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 30 40 79 53, Courriel : servicemarches@vaucluse.fr, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.vaucluse.fr
Adresse du profil acheteur : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Enlèvement et traitement des déchets issus de l'entretien des routes départementales de Vaucluse
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les prestations comprennent notamment :- le dépôt et la location de bennes à déchets sur les emplacements désignés par le Conseil départemental de Vaucluse ;- l'enlèvement et le transport de déchets à partir des emplacements désignés par le Conseil départemental de Vaucluse vers les sites de livraison (unité de tri ou de traitement appropriées aux différentes catégories de déchets prévues dans l'accord-cadre) ;- la possibilité pour les véhicules du Conseil départemental de Vaucluse de livrer directement des déchets sur des sites de livraison de l'entreprise ;- le traitement des déchets conformément à la règlementation avec la traçabilité de la prestation réalisée ;- les actions de formation et d'information des agents du Conseil départemental de Vaucluse pour la gestion des déchets collectés.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 471 792 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Enlèvement et traitement des déchets issus de l'entretien des routes départementales de Vaucluse
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchets divers - zone nord
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement de déchets divers issus de l'entretien des routes départementales sur les secteurs des agences routières de Carpentras et de Vaison la Romaine: - déchets inertes : terres, gravats et granulats propres ;- déchets non inertes : terres, gravats et granulats sales ;- déchets non dangereux valorisables : encombrants, plastiques, bois travaillé, papiers et cartons.- déchets non dangereux non valorisables : déchets mélangés qui n'ont pu être triés.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations / Pondération : 30
     2. Délais de proximité / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchets divers - zone sud
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement de déchets divers issus de l'entretien des routes départementales sur les secteurs des agences routières de l'Isle sur la Sorgue et de Pertuis: - déchets inertes : terres, gravats et granulats propres ;- déchets non inertes : terres, gravats et granulats sales ;- déchets non dangereux valorisables : encombrants, plastiques, bois travaillé, papiers et cartons.- déchets non dangereux non valorisables : déchets mélangés qui n'ont pu être triés.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations / Pondération : 30
     2. Délais de proximité / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchets pneumatiques - zone nord
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 19630000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement de déchets pneumatiques issus de l'entretien des routes départementales sur les secteurs des agences routières de Carpentras et de Vaison la Romaine.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations / Pondération : 30
     2. Délais de proximité / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchets pneumatiques - zone sud
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 19630000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement de déchets pneumatiques issus de l'entretien des routes départementales sur les secteurs des agences routières de l'Isle sur la Sorgue et de Pertuis.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations / Pondération : 30
     2. Délais de proximité / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchets métalliques - zone nord
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14630000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14721000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14710000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement de déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales sur les secteurs des agences routières de Carpentras et de Vaison la Romaine
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations / Pondération : 30
     2. Délais de proximité / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déchets métalliques - zone sud
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14630000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14721000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14710000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Enlèvement et traitement de déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales sur les secteurs des agences routières de l'Isle sur la Sorgue et de Pertuis
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations / Pondération : 30
     2. Délais de proximité / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non- Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non- Prestations supplémentaires éventuelles :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 037-092636 du 23/02/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021301595RE
Lot nº : 1
Intitulé : Déchets divers - Zone N
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PAPREC MEDITERRANEE, 7 rue du Docteur Lanceraux, 75008, PARIS, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accords-Cadres conclus pour les montants contractuels suivants : sans montant minimum ni montant maximumpour une durée de 12 mois reconductibles 3 fois .Modalités de consultation du marché : Direction des Affaires Juridiques - service des marchés - 35 Rue d'annanelle - 84000 AVIGNON - tél : 04.32.40.79.53
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941, NIMES CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 juillet 2021
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous