Centrale des marchés
Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres dispositifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres dispositifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques ville : Avignon cedex 9 contact : Cellule des Marchés adres...
CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON 84902Avignon cedex 9 cellule-marches@ch-avignon.fr 04 90 87 17 30
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Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres dispositifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques

Marché public ou privé
Référence du marché : 6060113

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/05/21)
233595-2021
BOAMP (07/05/21)
21-60496

Département(s) de publication : 84
Annonce No 21-60496
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON, Numéro national d'identification : 26840016500018, 305 rue Raoul Follereau, Point(s) de contact : Cellule des Marchés, 84902, Avignon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 04 32 75 39 33, Courriel : cellule-marches@ch-avignon.fr, Fax : (+33) 04 90 87 17 30, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-avignon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Centre hospitalier du Pays d''Apt, 225 avenue de Marseille - BP 172, 84405, Apt Cedex, F, Courriel : dir.apt@ch-apt.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-apt.fr/
Centre hospitalier de Carpentras, 24 Rond-Point de l''Amitié - BP 60263, 84208, Carpentras Cedex, F, Courriel : direction@ch-carpentras.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-carpentras.fr/accueil.html
Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris, 119 avenue Georges Clémenceau - CS 50157, 84304, Cavaillon Cedex, F, Courriel : secret.dir@ch-cavaillon.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://ch-cavaillon.fr/
Centre hospitalier de Gordes, Route de Murs, 84220, Gordes, F, Courriel : secretariatdirection@hl-gordes.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.hl-gordes.fr/
Centre hospitalier de L''Isle-sur-la-Sorgue, Place de Frères Brun - CS 30002, 84808, L''Isle-sur-la-Sorgue, F, Courriel : eco.mag.fin@hopital-islesursorgue.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-avignon.fr
Centre hospitalier d''Orange, Avenue de Lavoisier - CS 20184, 84106, Orange, F, Courriel : direction@ch-orange.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : https://www.ch-orange.fr/
Centre hospitalier de Sault, Quartier des Mougnes - chemin de Saint-Trinit, 84390, Sault, F, Courriel : direction@hl-sault.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-avignon.fr
Centre hospitalier de Vaison La Romaine, 18 Grand''Rue - BP 73, 84110, Vaison-la-Romaine, F, Courriel : direction@ch-vaison.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-vaison.fr/
Centre hospitalier de Valréas, Cours Tivoli - BP 97, 84601, Valréas Cedex, F, Courriel : direction@ch-valreas.fr, Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-valreas.fr/hopital/pole-clinique
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres dispositifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques
Numéro de référence : 21G003
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres dispositifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 100 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres dispositifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire en valeur et à bons de commande. Il est sans minimum et sans maximum. Le CH d'Avignon est susceptible de conclure des marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à R2162-10 du Code de la Commande Publique. Il est conclu à la date de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante :
protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication : Il s'agit d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux articles L2122-1 et R2122-3 du Code de la Commande Publique.
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 212000
Lot nº :
Intitulé : Maintenance de ventilateurs, moniteurs et autres disposistifs de réanimation adultes et pédiatriques de marque ALMS et périphériques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Air Liquide Médical Systems, 6 rue Georges Besse, 92182, Antony Cedex, FR, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://www.device.airliquidehealthcare.com/fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat.Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 04 66 36 27 86, Adresse internet : http://Nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants :- Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure)- Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis)Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 04 66 36 27 86, Adresse internet : http://Nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 mai 2021
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