Centrale des marchés
84 transports routiers de personnes pour la ville à Avignon 84 transports routiers de personnes pour la ville à Avignon ville : Avignon Cedex 9 code_postal : 84045 lieu : mairie d'avignon Hôtel de Ville Place de l'horloge
Ville d'Avignon 84045Avignon commande.publique@mairie-avignon.com 0490806996
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84 transports routiers de personnes pour la ville à Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550013

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/04/13)
114119-2013
BOAMP (06/04/13)
13-58540

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Avignon, mairie d'avignon Hôtel de Ville Place de l'horloge, à l'attention de le maire d'avignon, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.avignon.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
transports routiers de personnes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : avignon.
Code NUTS : FR826.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transports routiers de personnes. L'avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur quatre lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, pour une durée totale de 4 ans. Les mini/ maxi indiqués dans les "informations sur les lots" correspondent à une période d'un an.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 50.
2. délais proposés. Pondération : 30.
3. valeur technique jugée sur la base du mémoire technique. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0049.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 218-359453 du 13/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13007001

Lot n° : 01

Intitulé : Trajets temps scolaires
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 001
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VOAYGES ARNAUD, 13 esplanade Robert Vasse
B.P. 48, F-,84802 L'Isle sur la Sorgues Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : 44 870 EUR.

Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter : Trajets liés aux activités de plein air saison haute et basse.

Marché n° : 13007002

Lot n° : 02

Intitulé : Trajets extrascolaires
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 001
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VOYAGES ARNAUD, 13 esplanade Robert Vasse
B.P. 48, F-,84802 L'Isle sur la Sorgues Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13007003

Lot n° : 03

Intitulé : Trajets sorties organisées
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 002
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL VOYAGES RAOUX, ZA Les balarucs
B.P. 53, F-,84510 Caumont sur Durance.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 13007004

Lot n° : 04

Intitulé : Trajets piscines
V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 001
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD EST MOBILITES, ZI de Courtine
B.P. 10916, F-,84090 Avignon Cedex 9.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Lot n° 1 : Trajets temps scolaires
Montant minimum par période : 60 000,00 EUR ht
Montant maximum par période : 240 000,00 EUR ht
Montant du DQE : 114 102,44 EUR ht
Lot n° 2 :Trajets extrascolaires
Montant minimum par période : 60 000,00 EUR ht
Montant maximum par période : 240 000,00 EUR ht
Montant du DQE : 95 045,14 EUR ht
Lot n° 3 : Trajets sorties organisées
Montant minimum par période : 15 000,00 EUR ht
Montant maximum par période : 60 000,00 EUR ht
Montant du DQE : 29 940,90 EUR ht
Lot n° 4 : Trajets piscines
Montant minimum par période : 30 000,00 EUR ht
Montant maximum par période : 120 000,00 EUR ht
Montant du DQE : 58 626,00 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 219 B, annonce n° 242 du 13 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 8810, F-30941 Nîmes Cedex 09
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 8810,F-,84941 Nîmes Cedex 09,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

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