Centrale des marchés
84 maintenance des installations des feux tricolores années 2013-2016, à Avignon 84 maintenance des installations des feux tricolores années 2013-2016, à Avignon ville : Avignon Cedex 9 code_postal : 84045 lieu : mairie d'avignon Hôtel de Ville Place de l'horloge
Ville d'Avignon 84045Avignon commande.publique@mairie-avignon.com 0490806996
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84 maintenance des installations des feux tricolores années 2013-2016, à Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428443

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/12/12)
394942-2012
BOAMP (13/12/12)
12-234314

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Avignon, mairie d'avignon Hôtel de Ville Place de l'horloge, à l'attention de le maire d'avignon, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.avignon.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maintenance des installations des feux tricolores Années 2013-2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : avignon.
Code NUTS : FR826.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance des installations des feux tricolores Années 2013-2016.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50232200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité de l'entretien et de la maintenance jugée sur la base du mémoire technique. Pondération : 50.
2. prix des prestations. Pondération : 40.
3. performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0034.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 134-223538 du 14/07/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 12044

Intitulé : Maintenance des installations des feux tricolores Années 2013-2016
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 001

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 000
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Entreprise SNEF, MIN Bât H2
15 avenue Pierre Sémard, F-,84000 Avignon.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : 16 768 EUR.

Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter : Maintenance préventive et corrective des équipements de régulation centralisé.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 01/01/2013 au 31/12/2013. Il est reconductible trois fois, chaque année civile, pour une durée de quatre ans.
Montant minimum par période : 250 000,00 EUR ht
Montant maximum par période : 700 000,00 EUR ht
Montant du DQE de l'entreprise retenue : 336 150,90 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 134 B, annonce n° 472 du 13 juillet 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères Sc88010,F-,30941 Nîmes Cedex 09,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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