Centrale des marchés
84 Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse 84 Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse ville : Avignon Cedex1 lieu : 74, rue...
Université Avignon et Pays de vaucluse 84000Avignon
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84 Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75038

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66856

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Avignon et Pays de vaucluse, 74, rue Louis Pasteuravignon, contact : service achats-marchés, à l'attention de louis Villani, F-84029 Avignon Cedex1. Tél. : (+33) 1 04 90 16 28 28. E-mail : service-achats@univ-avignon.fr. Fax : (+33) 1 04 90 16 25 86.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://http.//www.univ-avignon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://http.//www.achatpublic.com/.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université D'avignon et des Pays de Vaucluse. Code d'identification nationale : Renseignements techniques, 74, rue Louis Pasteur, contact : d.o.s.i, à l'attention de sébastien BEAUDLOT, F-84029 Avignon Cedex 1. E-mail : sebastien.beaudlot@univ-avignon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Achatpublic.com, contact : plate forme de dématérialisation. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
" fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse ".

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 05 Services de télécommunications.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessur l'ensemble des sites de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse, 84000 Avignon.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
cette consultation concerne la fourniture de Produits et de Services de Télécommunications, permettant de répondre aux besoins de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse, en ma-tière de communications entre ses différents sites et le réseau public.
Le présent document décrit les spécifications fonctionnelles et techniques qui doivent être res-pectées par le Titulaire.
De plus, il fixe les conditions de fourniture et de mise en oeuvre des services de télécommunica-tion et des éventuel.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
64200000, 64210000,64212000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : téléphonique hors accès de type T2 et acheminement du trafic entrant et sortant non éligible à la présélection du transporteur
1) Description succincte :
Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe A
- Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe A
- Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont :
-Services Minitel, Numéros spéciaux, Numéros d'urgence

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64200000, 64210000,64212000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture d'accès de type T2 et acheminement du trafic, acheminement du trafic éligibile à la présélection du transporteur pour les accès hors T2, téléphonie mobile.
1) Description succincte :
- Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe B
- Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe B
- Acheminement du trafic téléphonique sortant, non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64200000, 64210000,64212000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le dossier de consultation des entreprises est gratuit et téléchargeable à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur les ressources propres de l'université d'avignon.
Le paiement se fera par virement administratif dans les conditions fixées par le décret no2006-975 du 1er août 2006 portant sur le code des marchés publics, et par décret no 2008-408 du 28 avril 2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics) :

Documents à produire :
- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des Marchés Publics ;
- les renseignements de l'identité de l'entreprise : extrait Kbis ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
- dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- dc 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du Travail.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût des services (analyse à partir du d.q.e.) : 40 pts.
2. critères techniques : note technique (analyse à partir du mémoire technique) à partir des sous-critères : 60 pts.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, F-30000 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@jurafm.fr. Tél. : (+33) 54 66 27 37 00. URL : http://nimes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 04 66 36 27 86

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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