Centrale des marchés
F-Avignon: Services de télécommunications II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: "Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de l'Unive...
Université Avignon et Pays de Vaucluse 84000Avignon 010490162828
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F-Avignon: Services de télécommunications

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74387

Date de clôture estimée : 22/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108154-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Avignon Cedex 1
+33 10490162586
+33 10490162828
FRANCE
Université Avignon et Pays de Vaucluse
Louis Villani
service achats-marchés
74 rue Louis Pasteuravignon
84029
service-achats@univ-avignon.fr

Adresse(s) internet:

http://http.//www.univ-avignon.fr

http://http.//www.achatpublic.com/

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Avignon Cedex 1
FRANCE
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
renseignements techniques
Sébastien Beaudlot
DOSI
74 rue Louis Pasteur
84029
sebastien.beaudlot@univ-avignon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt
achatpublic.Com
plate forme de dématérialisation

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Éducation
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
"Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse".
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 5: Services de télécommunications
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: sur l'ensemble des sites de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, 84000 Avignon, FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Cette consultation concerne la fourniture de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, en ma-tière de communications entre ses différents sites et le réseau public.
Le présent document décrit les spécifications fonctionnelles et techniques qui doivent être res-pectées par le titulaire.
De plus, il fixe les conditions de fourniture et de mise en oeuvre des services de télécommunica-tion et des éventuel.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de télécommunications
64200000

Services de téléphonie et de transmission de données
64210000

Services de téléphonie mobile
64212000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe A.
— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe A,
— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont,
— services Minitel, Numéros spéciaux, Numéros d'urgence.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de télécommunications
64200000

Services de téléphonie et de transmission de données
64210000

Services de téléphonie mobile
64212000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe B,
— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe B,
— acheminement du trafic téléphonique sortant, non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de télécommunications
64200000

Services de téléphonie et de transmission de données
64210000

Services de téléphonie mobile
64212000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yJd9nPiwKt
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché est financé sur les ressources propres de l'université d'avignon.
Le paiement se fera par virement administratif dans les conditions fixées par le décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant sur le code des marchés publics, et par décret n° 2008-408 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics):
Documents à produire:
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics,
— les renseignements de l'identité de l'entreprise: extrait Kbis,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
http://www.minefi.gouv.fr

http://www.minefi.gouv.fr

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du DC2).

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Coût des services (analyse à partir du DQE): 40 pts
2. Critères techniques: note technique (analyse à partir du mémoire technique) à partir des sous-critères: 60 pts

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12002
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nïmes
+33 466362786
+33 5466273700
FRANCE
http://nimes.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif
16 avenue Feuchères
30000
greffe.ta-nimes@jurafm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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