A proximité de Avignon 84000 Vaucluse
Acheteur : Spl Territoire 84
EMMANUEL MOREAU
6 Passage de l'Oratoire
84000 AVIGNON
Tel : +33 490275700
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 18/12/2026  
2 Lots
Lot 1
1 : Assurances Trc
Lot 2
2 : Assurance Dommages Ouvrages + Cnr
Secteurs d'activité
Services d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance de responsabilité professionnelle.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Consultation Assurances TRC / DO + CNR pour le Pôle Culturel à APT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 18/11/2026
BOAMP - 26-112115
Avis de marché - Avis n° 26-112115 du 18/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-112115
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Spl Territoire 84
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 80264611700019
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 84
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2028-Pôle Culturel APT
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuel Moreau
Numéro de téléphone du contact : +33 490275700
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Consultation Assurances TRC / DO + CNR pour le Pôle Culturel à APT
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516500
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Lot 01 : Assurances TRC Lot 02 - Assurance Dommages Ouvrages + CNR
Lieu principal d'exécution du marché : FRL06 - Vaucluse
Durée du marché (en mois) : 20
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 1 : Assurances Trc
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513200
    Lieu d'exécution du lot : Pôle Culturel - 156 Avenue de Lançon - 84400 APT
  • Description du lot : 2 : Assurance Dommages Ouvrages + Cnr
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : Pôle Culturel - 156 Avenue de Lançon - 84400 APT
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2026