1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Révision des équipements de freinage du matériel roulant du Tramway pour le compte de la SPL TECELYS
Description: Prestations de maintenance sur l'ensemble des tramways de la SPL TECELYS. La révision se fait dans le cadre de la grande révision des véhicules à 72 mois (480 000 kms). La révision correspond à la première révision en atelier qualifié pour les 14 rames de tramway du réseau ORIZO qui ont un kilométrage d'environ 160 000 km à fin novembre 2024.
Identifiant de la procédure: a2f4104a-fa44-44bb-a4f1-312a34c8468d
Identifiant interne: 2025_FCS_FREI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre d'exploitation et de maintenance Tramway Avenue Elsa Triolet
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Technique d'achat : accord cadre à bons de commande mono attributaire Montant minimum : 200 000 euros HT Montant maximum : 600 000 euros HT
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Révision des équipements de freinage du matériel roulant du Tramway pour la SPL TECELYS
Description: Prestations de maintenance sur l'ensemble des tramways de la SPL TECELYS. La révision se fait dans le cadre de la grande révision des véhicules à 72 mois (480 000 kms).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Options:
Description des options: Le marché comporte 2 PSE à chiffrer obligatoirement dans le BPU PSE1: Fourniture d'une centrale Hydraulique PSE2: Fourniture d'un étrier de frein
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Elsa Triolet
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère " valeur technique " est apprécié d'après les renseignements demandés dans le mémoire technique fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le critère " prix des prestations " sera noté en tenant compte du Détail Estimatif Quantitatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les justificatifs exigés au stade de la candidature sont listés dans le RC
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Modalités de financement : le marché est financé par la SPL TECELYS sur un budget de maintenance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire AVIGNON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire AVIGNON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire AVIGNON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d’enregistrement: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire AVIGNON
Numéro d’enregistrement: 1730011600222
Adresse postale: 2 Boulevard Limbert
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: db46fbdb-a422-481e-8b78-701911637af1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 09:00:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 220297-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
