1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, Impression et livraison des supports de communication pour le compte de la SPL TECELYS dans le cadre de l'exploitation du réseau de transports urbains du GRAND AVIGNON - RELANCE DU LOT 1 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS
Description: Fourniture, Impression et livraison des supports de communication pour le compte de la SPL TECELYS dans le cadre de l'exploitation du réseau de transports urbains du GRAND AVIGNON - RELANCE DU LOT 1 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS
Identifiant de la procédure: 71a186b6-de26-4935-b134-528da1f235eb
Identifiant interne: AOOFICOM-REL01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord Cadre à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de petits matériels
Description: Fourniture de petits matériels
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Cette période est reconductible 4 fois par période de 12 mois sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 5 ans.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Référence en prestations similaires
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance RC
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Moyens humains et matériels de l'entreprise
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: L'Entité Adjudicatrice fera usage d'un DQE masqué afin d'évaluer le critère prix des offres. Le DQE masqué ne sera pas communiqué aux candidats avant l'ouverture des plis.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le critère " valeur technique " est apprécié d'après les renseignements demandés dans le mémoire technique fourni par le candidat en réponse.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Le critère " Environnemental " est apprécié d'après les renseignements demandés dans le mémoire technique fourni par le candidat en réponse.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d’enregistrement: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: SPL TECELYS ORIZO
Téléphone: 0613649734
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 1730011600222
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 630e5c0e-2da7-4aaa-9e97-c8357b92c8f8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 08/12/2025 11:40:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 816257-2025
Numéro de publication au JO S: 237/2025
Date de publication: 09/12/2025
