Centrale des marchés
Entretien des espaces verts du SDIS de Vaucluse. Acquisition de matériels de sport pour les sapeurs pompiers de Vaucluse. adresse : Esplanade de l'Armée d'Afrique correspondant : Michèle Rigal cp : 84018 tel : (+33) 4-90-81-68-36 design...
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 84018Avignon rigal.m@sdis84.fr
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Archive

Entretien des espaces verts du SDIS de Vaucluse.

Marché public ou privé
Référence du marché : 3298998

Date de clôture estimée : 15/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/12/17)
17-175241
SOURCEWEB (22/12/17)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 84
Annonce No 17-175241
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.
 Correspondant :  Michèle Rigal, esplanade de l'armée d'afrique 84018 Avignon, tél. : (+33) 4-90-81-68-36, courriel : rigal.m@sdis84.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : incendie et secours.

Objet du marché : acquisition de matériels de sport pour les sapeurs pompiers de Vaucluse.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 37423000
Objets supplémentaires : 37440000.
Lieu de livraison : vaucluse, 84000 Avignon.
Code NUTS : -FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse la durée maximale de sept ans : Chaque lot est reconductible par année civile au maximum trois fois soit au maximum jusqu'au 31/12/2021.
Valeur estimée (H.T.) : 157 000 euros.

Caractéristiques principales : 

accord cadre alloti (3 lots) mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cet accord cadre est reconductible 3 fois. Jusqu'au 31/12/2021 au maximum.
Estimation de la valeur (H.T.) : 157 000 euros.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : par année civile.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r mars 2018.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : par recettes internes paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles;.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : gestion environnementale;
     - Autres renseignements demandés : fiches techniques des matériels prposés pour les lots no1 et no2.
indiction des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord cadre;.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : les conditions de négociations sont précisées dans le règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix: définition du critère : total (H.T.) du bpu dqe pour les lots 1 et 2 : 60 %;
     - prix: définition du critère : total (H.T.) du bpu dqe pour les lot 3 : 70 %;
     - sav pour le lot 1 décomposé en sous critères précisés au règlement de la consultation : 20 %;
     - sav pour le lot 2 décomposé en sous cirères précisés au règlement de la consultation : 30 %;
     - garantie pour le lot 1 décomposé selon les sous critères précisés au règlement de ola consultation : 20 %;
     - garantie pour le lot 2 décomposé selon les sous critères précisés au règlement de la consultation : 10 %;
     - diversité des références proposées pour le lot 3 : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 janvier 2018, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017022.

Renseignements complémentaires : aucun dce ne sera envoyé par email; il est impératif de télécharger celui-ci sur
https://www.marches-securises.fr.
Date limite d'obtention : 15 janvier 2018, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 décembre 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SDIS DE VAUCLUSE.
 esplanade de l'armée d'afrique,  84000 Avignon, , tél. : (+33) 4-90-81-68-71.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SDIS DE VAUCLUSE.
 esplanade de l'armée d'afrique,  84018 Avignon, , tél. : (+33) 4-90-81-68-36, , courriel : marches@sdis84.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 16 avenue Feuchères
Cs 88010 30941 Nîmes Cedex 09, tél. : (+33) 4-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-66-36-27-86.

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF REGLEMENTS AMIABLES place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - matériel de cardio training.
Matériel de cardio training.
Coût estimé (HT) : 69 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37400000.

Lot(s) 2. - matériel de musculation.
Matériel de musculation pour les sapeurs pompiers de Vaucuse.
Coût estimé (HT) : 23 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37442300.

Lot(s) 3. - petit matériel de sport.
Petit matériel de sport dédié à la motricité à la proprioception au renforcement musculaire (liste non exhaustive).
Coût estimé (HT) : 65 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37440000.
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