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A proximité de Villeurbanne 69100 Rhone
Acheteur : CPAM DU RHÔNE
276 cours Emile Zola
69619 Villeurbanne Cedex
Tel : +33 426107298
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/11/2023  
12 Lots
Lot 1
demolition - gros oeuvre - cHARPENTE
Lot 2
couverture - eTANCHEITE
Lot 3
menuiseries exterieures - oCCULTATIONS
Lot 4
metallerie - sERRURERIE
Lot 5
cloisons - dOUBLAGE - pLAFONDS
Lot 6
peinture - nETTOYAGE
Lot 7
menuiseries interieures bois
Lot 8
chauffage - vENTILATION - rAFRAÎCHISSEMENT - pLOMBERIE
Lot 9
electricite
Lot 10
sols - plancher technique
Lot 11
appareils elevateurs
Lot 12
amenagements exterieures espaces verts
Secteurs d'activité
Travaux de revêtement divers.
Travaux de maçonnerie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Travaux de cloisonnement.
Travaux de câblage et d'installations électriques.
Travaux d'aménagement paysager.
Travaux de charpente.
Travaux de préparation et de dégagement de chantier.
Ossatures métalliques.
Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier.
Travaux de démolition.
Structures en béton armé.
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux d'installation de faux plancher.
Carrelages.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux de peinture.
Mise en place de plafonds suspendus.

travaux D'Extension du siege de la cpam du rhone

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 553963-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cpam du Rhône
Adresse postale: 276 Cours Emile Zola
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Courriel: Unitemarches.cpam-rhone@assurance-maladie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ameli.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347030&orgAcronyme=s7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347030&orgAcronyme=s7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de Sécurité Sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

travaux D'Extension du siege de la cpam du rhone

Numéro de référence: 23-2682-2693
II.1.2)Code CPV principal
45223500 Structures en béton armé
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

le projet concerne la construction de l'extension du siège social de la CPAM du Rhône sur la partie sud de la propriété et le réaménagement de quelques locaux dans les bâtiments existants. L'Extension créée sera composée d'un bâtiment OUEST de type R+2 (centre de formation, qui communiquera avec le bâtiment A existant), d'un bâtiment EST de type R+4, (locaux administratifs, qui communiquera avec le bâtiment C existant), d'un bâtiment central à simple Rez de Chaussée reliant les bâtiments EST et OUEST (salle de conférence et un Centre d'examen de Santé). Le réaménagement de locaux existants concerne la création d'un accueil des professionnels de santé au Rez de Chaussée du bâtiment C, la création de salles de formation au niveau 2 du bâtiment A qui communiquera avec l'extension (travaux sur second oeuvre et installations techniques), l'adaptation des locaux aux R+2, R+3 et R+4 du bâtiment C au droit des accès créés vers l'extension (travaux sur second oeuvre et installations techniques)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 915 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

neant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

demolition - gros oeuvre - cHARPENTE

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111100 Travaux de démolition
45223500 Structures en béton armé
45262522 Travaux de maçonnerie
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

demolition - gros oeuvre - cHARPENTE

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Organisation / coordination du chantier / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité Technique / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Contraintes du site en fonctionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Gestion du chantier dans sa dimension environnementale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Etudes d'exécution / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 1112,1161,1221,1231, 2113,2213,2302eff3le lot 01 fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire relative aux Murs à Ossature Bois (Mob) estimation comprise dans le paragraphe Ii.2.6

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture - eTANCHEITE

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
45223500 Structures en béton armé
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

couverture - eTANCHEITE

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 281 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 3152, 3211, 3271eff1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries exterieures - oCCULTATIONS

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

menuiseries exterieures - oCCULTATIONS

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 828 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé en Marché A Procédure Adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du Ccp.Qualification requise (ou preuve d'équivalence): 3552, 3811, 4511eff2le présent lot comporte une Prestation Supplémentaire Éventuelle facultative relative au Mur à Ossature bois (Mob) - estimation non comprise dans le paragraphe Ii.2.6

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

metallerie - sERRURERIE

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223210 Ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

metallerie - sERRURERIE

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 117 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 4411, 4441 -Eff1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cloisons - dOUBLAGE - pLAFONDS

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

cloisons - dOUBLAGE - pLAFONDS

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé en Marché A Procédure Adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du Ccp.Qualification requise (ou preuve d'équivalence): 4132, 6611 -Eff1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture - nETTOYAGE

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

peinture - nETTOYAGE

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 212 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est réservé aux Structures du Travail Protégé et Adapté (Stpa) et aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae) conformément aux dispositions de l'article L2113-14 du Code de la Commande Publique.Le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 2132, 6111, 7131 -Eff1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries interieures bois

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

menuiseries interieures bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 398 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 4211, 4322 -Eff2

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chauffage - vENTILATION - rAFRAÎCHISSEMENT - pLOMBERIE

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

chauffage - vENTILATION - rAFRAÎCHISSEMENT - pLOMBERIE

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 636 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 5112, 5232, 5252, 5312, 5511-eff1prestation Supplémentaire Éventuelle (obligatoire) 1 - système à débit de réfrigérant variable au R32Prestation Supplémentaire Éventuelle (obligatoire) 2- batterie à détente directe sur CTA Snacking Conférence. Estimations des PSE non comprises dans le paragraphe Ii.2.6

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricite

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

electricite

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 663 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 5912, Qualifelec indice spv / mgti / cfmgti - eff2

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sols - plancher technique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432120 Travaux d'installation de faux plancher
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

sols - plancher technique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 6262, 6312, 6212 -Eff1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

appareils elevateurs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

appareils elevateurs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé en Marché A Procédure Adaptée conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du CCP

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

amenagements exterieures espaces verts

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager
45233200 Travaux de revêtement divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

amenagements exterieures espaces verts

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE, décomposée comme suit: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Contrainte du site en fonctionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La gestion du chantier dans sa dimension environnentale et sociétale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens humains / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 189 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2024
Fin: 02/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

marchés de prestations similaires prévus à l'article 1.3 du CCAP

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot est passé à appel d'offres ouvertqualification requise (ou preuve d'équivalence): 1341, 1342, 1351, 2302, Qualipaysage P120 -Eff1

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Dc1 (lettre de candidature) ;- dc2 (déclaration du candidat) ;- documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat dans le cadre de la consultation ;- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et 45 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique 48 et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article R.2344-2 du code de la commande publique)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des dernières années ;- références de travaux similaires exécutés sur les cinq dernières années* avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché, la date et le destinataire ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - des niveaux de qualification minimum par lots sont exigés, il convient de se référer au Règlement de consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/11/2023
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/11/2023
Heure locale: 14:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

la présente opération comporte 12 lots, elle est passée en Appel d'offres ouvert. Les lots 03 , 05 et 11 seront passés en Marché A Procédure Adaptée, selon la technique dite des " Petits Lots " conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique.Le lot no06 est réservé aux Structures du Travail Protégé et Adapté (Stpa) et aux Structures d'insertion par l'activité Économique (Siae) conformément aux dispositions de l'article L2113-14 du Code de la Commande Publique.Un même candidat, quel que soit son statut, ne pourra candidater pour un même lot ou marché à la fois en tant que candidat individuel et dans le cadre d'un groupement dont il serait membre.L'ensemble des éléments attendus au titre de la candidature et de l'offre de chaque soumissionnaire est détaillé au Règlement de Consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67, Rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Tj-lyon@justice.fr
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

toute décision faisant grief pourra faire l'objet : a. D'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ;b. D'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon :*Si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, *Si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ;*Si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ;c.d'un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67, Rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Adresse internet: http://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
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