Centrale des marchés
Prestation d'accueil / standard pour le Centre INRA PACA - Site d'Avignon Prestation d'accueil / standard pour le Centre INRA PACA - Site d'Avignon - Prestation au 1er janvier 2016 - Prestation avec reprise de personnel designation : INRA - Centre de Recherches d'Avig...
INRA - Centre de Recherches d'Avignon 84904Avignon
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Prestation d'accueil / standard pour le Centre INRA PACA - Site d'Avignon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702436

Date de clôture estimée : 26/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/15)
348057-2015
BOAMP (01/10/15)
15-148558

Département(s) de publication : 84
Annonce No 15-148558
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INRA - Centre de Recherches d'Avignon, 228 route d el'aérodrome Domaine Saint Paul - siet Agroparc, à l'attention de M. le président du Centre PACA, F-84904 Avignon.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inra.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
INRA Tél. (+33) 4 32 72 20 39. E-mail : marches@avignon.inra.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
INRA E-mail : marches@avignon.inra.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
INRA, 228 Route de l'aérodrome Domaine Saint Paul - site Agroparc, Contact : secteur Marches Publics, F-84914 Avignon Cedex 9.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestation d'accueil / standard pour le Centre inra paca - site d'avignon.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no27 Autres services.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestation d'accueil / standard pour le Centre inra paca - site d'avignon - prestation au 1er janvier 2016 - prestation avec reprise de personnel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  79992000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par virement administratif à 30 jours maximum selon l'article 98-1 du code des Marchés Publics. Les fonds alloués au financement de ce marché sont à 100% issus des fonds propres de l'inra. L'avance prévue à l'article 87 du CMP s'applique au présent marché, sauf renonciation expresse du candidat.
Les avenants sont possible dans la limite du respect de la réglementation applicable.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalents pour les candidats non établis en France.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
  Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité de la prestation. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  26 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Ce marché est passé selon la procédure adaptée de l'article 30 du Code des Marchés Publics français (article 21 de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004).
Ce présent marché public à bons de commandes au sens national (article 77 du Code des Marchés Publics) est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/ce du
31.3.2004).
Une négociation sera engagée avec au minimum les 3 meilleurs soumissionnaires.
Le Dossier de consultation est à demander par mail à l'adresse suivante : marches@avignon.inra.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 8801030941, F-30941 Nimes Cedex 9. E-mail : greffe.ta.nimes@juradm.fr. Tél. (+33) 4 66 27 37 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  INRA Centre PACA, 228 Route de l'aérodrome Domaine Saint Paul - site Agroprac, F-84914 Avignon Cedex 9. E-mail : marches@avignon.inra.fr.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INRA - Centre de Recherches d'Avignon, 228 route d el'aérodrome Domaine Saint Paul - siet Agroparc, à l'attention de M. le président du Centre PACA, F-84904 Avignon.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inra.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
INRA Tél. (+33) 4 32 72 20 39. E-mail : marches@avignon.inra.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
INRA E-mail : marches@avignon.inra.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
INRA, 228 Route de l'aérodrome Domaine Saint Paul - site Agroparc, Contact : secteur Marches Publics, F-84914 Avignon Cedex 9.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestation d'accueil / standard pour le Centre inra paca - site d'avignon.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no27 Autres services.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestation d'accueil / standard pour le Centre inra paca - site d'avignon - prestation au 1er janvier 2016 - prestation avec reprise de personnel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  79992000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par virement administratif à 30 jours maximum selon l'article 98-1 du code des Marchés Publics. Les fonds alloués au financement de ce marché sont à 100% issus des fonds propres de l'inra. L'avance prévue à l'article 87 du CMP s'applique au présent marché, sauf renonciation expresse du candidat.
Les avenants sont possible dans la limite du respect de la réglementation applicable.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalents pour les candidats non établis en France.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Négociée.
  Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité de la prestation. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  26 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Ce marché est passé selon la procédure adaptée de l'article 30 du Code des Marchés Publics français (article 21 de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004).
Ce présent marché public à bons de commandes au sens national (article 77 du Code des Marchés Publics) est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/ce du
31.3.2004).
Une négociation sera engagée avec au minimum les 3 meilleurs soumissionnaires.
Le Dossier de consultation est à demander par mail à l'adresse suivante : marches@avignon.inra.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 8801030941, F-30941 Nimes Cedex 9. E-mail : greffe.ta.nimes@juradm.fr. Tél. (+33) 4 66 27 37 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  INRA Centre PACA, 228 Route de l'aérodrome Domaine Saint Paul - site Agroprac, F-84914 Avignon Cedex 9. E-mail : marches@avignon.inra.fr.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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