A proximité de Avignon 84000 Vaucluse
Acheteur : Département de Vaucluse
rue Viala
84909 Avignon Cedex 9
Tel : 04 32 60 66 80
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 08/08/2024  
12 Lots
Lot 1
Épicerie générale et boissons
Lot 2
Épicerie générale et boissons biologiques
Lot 3
Compotes et soupes biologiques en poche de 2 kg
Lot 4
Surgelés dont biologiques
Lot 5
Crèmerie générale et produits frais
Lot 6
Crèmerie générale biologique
Lot 7
Fromages de chèvre et vache dont biologique
Lot 8
Viandes fraiches et charcuterie de proc dont label/biologique
Lot 9
Viande fraiche et charcuterie de boeuf, taureau, veau, agneau dont label
Lot 10
Viande fraiche de boeuf biologique
Lot 11
Viande fraiche et charcuterie de volaille, biologique et label
Lot 12
Poisson frais
Secteurs d'activité
Charcuterie.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Volaille fraîche.
Viande de porc.
Fromages.
Viande d'agneau.
Viande de boeuf.
Viande de veau.
Chair de poisson.
Produits alimentaires transformés.
Produits surgelés.
Produits laitiers.
Filets de poisson frais.

Fourniture de denrées alimentaires pour les collèges publics de Vaucluse et les services départementaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2024
JOUE - 411391-2024
411391-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture de denrées alimentaires pour les collèges publics de Vaucluse et les services départementaux
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de Vaucluse
Adresse électroniquecommande.publique@vaucluse.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Alphonse SILVE - 84170 Monteux
Adresse électroniquece.0840698C@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Alphonse DAUDET - 84201 Carpentras
Adresse électroniquece.0840761w@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Alphonse TAVAN - 84000 Avignon
Adresse électroniquece.0840738W@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Anne FRANK - 84310 Morières-lès-Avignon
Adresse électroniquece.0841116g@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Anselme MATHIEU - 84000 Avignon
Adresse électroniquece.0840108L@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Barbara HENDRICKS - 84100 Orange
Adresse électroniquece.0840762X@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Clovis HUGUES - 84300 Cavaillon
Adresse électroniquece.0840020R@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Denis DIDEROT - 84701 Sorgues
Adresse électroniquece.0840583C@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège François RASPAIL - 84200 Carpentras
Adresse électroniquece.0840114T@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Gérard PHILIPE - 84000 Avignon
Adresse électroniquece.0840970Y@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Jean BOUIN - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse électroniquece.0840585E@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Jean BRUNET - 84000 Avignon
Adresse électroniquece.0840051Z@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Jean GARCIN - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse électronique0841118J@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Jean GIONO - 84106 Orange
Adresse électroniquece.0840116V@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Jules VERNE - 84134 Le Pontet
Adresse électroniquece.0840664R@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Le LUBERON - 84160 Cadenet
Adresse électroniquece.0840014J@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Lou VIGNARES - 84270 Vedène
Adresse électroniquece.0840803s@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Marcel PAGNOL - 84120 Pertuis
Adresse électroniquece.0840029A@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Marie MAURON - 84120 Pertuis
Adresse électroniquece.0840926A@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Paul ELUARD - 84503 Bollène
Adresse électroniquece.0840699D@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Paul GAUTHIER - 84300 Cavaillon
Adresse électroniquece.0840018N@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Pays de SAULT - 84390 Sault
Adresse électroniquece.0840032D@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Pays des SORGUES - 84250 Le Thor
Adresse électroniquece.0840915n@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Rosa PARKS - 84300 Cavaillon
Adresse électroniquece.0840915n@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège ST EXUPERY - 84370 Bédarrides
Adresse électroniquece.0840011F@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège Vallée du CALAVON - 84220 Cabrières-d'Avignon
Adresse électroniquece.0841019b@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielCollège VALLIS AERIA - 84603 Valréas
Adresse électroniquece.0840716X@ac-aix-marseille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de denrées alimentaires pour les collèges publics de Vaucluse et les services départementaux
DescriptionFourniture de denrées alimentaires pour les collèges publics du Vaucluse et les services départementaux. Accord cadre conclu pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil Départemental de Vaucluse, coordonnateur et les collèges publics du Département de Vaucluse
Identifiant de la procédure44ec4f88-c886-4c82-b8b6-7ecbe996421d
Identifiant interneLO/LD
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxLe candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévu par le Code de la commande publique
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Épicerie générale et boissons
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Epicerie générale et boissons
Identifiant interne: 2024303072CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 419 600 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations :..
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Épicerie générale et boissons biologiques
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Epicerie générale et boissons biologiques
Identifiant interne: 2024303073CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 106 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Compotes et soupes biologiques en poche de 2 kg
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Compotes et soupes biologiques en poche de 2 kg
Identifiant interne: 2024303074CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 7 500 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Surgelés dont biologiques
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Surgelés dont biologiques
Identifiant interne: 2024303075CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 845 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Crèmerie générale et produits frais
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Crèmerie générale et produits frais
Identifiant interne: 2024303076CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 326 200 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Crèmerie générale biologique
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Crèmerie générale biologique
Identifiant interne: 2024303077CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 107 400 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Fromages de chèvre et vache dont biologique
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Fromages de chèvre et vache dont biologique
Identifiant interne: 2024303094CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 6 700 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Viandes fraiches et charcuterie de proc dont label/biologique
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Viandes fraiches et charcuterie de proc dont label/biologique
Identifiant interne: 2024303078CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 130 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Viande fraiche et charcuterie de boeuf, taureau, veau, agneau dont label
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Viande fraiche et charcuterie de boeuf, taureau, veau, agneau dont label
Identifiant interne: 2024303079CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau, 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 99 300 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Viande fraiche de boeuf biologique
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Viande fraiche de boeuf biologique
Identifiant interne: 2024303080CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 46 400 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0011
Titre: Viande fraiche et charcuterie de volaille, biologique et label
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Viande fraiche et charcuterie de volaille, biologique et label
Identifiant interne: 2024303081CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 174 400 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0012
Titre: Poisson frais
Description: Fourniture de denrées alimentaires - Poisson frais
Identifiant interne: 2024303082CO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15119600 Chair de poisson
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Montants contractuels : Minimum : sans minimum Maximum : 44 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité des prestations :
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/08/2024 16:31:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement: 22840001600017
Adresse postale: rue Viala  
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone: +33 432407953
Adresse internet: https://www.vaucluse.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Ville: NIMES
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Collège Alphonse SILVE - 84170 Monteux
Numéro d’enregistrement: 19840698500012
Ville: MONTEUX
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840698C@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 66 98 68
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Collège Alphonse DAUDET - 84201 Carpentras
Numéro d’enregistrement: 19840761100013
Ville: CARPENTRAS
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840761w@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 0490604900
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Collège Alphonse TAVAN - 84000 Avignon
Numéro d’enregistrement: 19840738900016
Ville: AVIGNON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840738W@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 31 37 18
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Collège Anne FRANK - 84310 Morières-lès-Avignon
Numéro d’enregistrement: 20002060000017
Ville: Morières-lès-Avignon
Pays: France
Adresse électronique: ce.0841116g@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 32 50 75
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Collège Anselme MATHIEU - 84000 Avignon
Numéro d’enregistrement: 19840108500016
Ville: AVIGNON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840108L@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 88 41 13
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Collège Barbara HENDRICKS - 84100 Orange
Numéro d’enregistrement: 19840762900023
Ville: ORANGE
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840762X@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 11 18 09
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Collège Clovis HUGUES - 84300 Cavaillon
Numéro d’enregistrement: 19840020200018
Ville: CAVAILLON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840020R@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 06 61 09
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Collège Denis DIDEROT - 84701 Sorgues
Numéro d’enregistrement: 19840583900012
Ville: SORGUES
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840583C@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 83 46 65
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Collège François RASPAIL - 84200 Carpentras
Numéro d’enregistrement: 19840761100013
Ville: CARPENTRAS
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840114T@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 67 28 70
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Collège Gérard PHILIPE - 84000 Avignon
Numéro d’enregistrement: 19840025100015
Ville: AVIGNON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840970Y@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 89 13 91
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Collège Jean BOUIN - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
Numéro d’enregistrement: 19840585400011
Ville: ISLE SUR LA SORGUE
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840585E@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 38 02 55
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Collège Jean BRUNET - 84000 Avignon
Numéro d’enregistrement: 19840051700019
Ville: AVIGNON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840051Z@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 82 04 80
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Collège Jean GARCIN - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
Numéro d’enregistrement: 20001613700016
Ville: ISLE SUR LA SORGUE
Pays: France
Adresse électronique: 0841118J@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 32 60 66 80
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Collège Jean GIONO - 84106 Orange
Numéro d’enregistrement: 19840116800010
Ville: ORANGE
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840116V@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 51 28 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Collège Jules VERNE - 84134 Le Pontet
Numéro d’enregistrement: 19840664700018
Ville: LE PONTET
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840664R@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 31 49 37
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Collège Le LUBERON - 84160 Cadenet
Numéro d’enregistrement: 19840014500019
Ville: CADENET
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840014J@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 68 32 74
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Collège Lou VIGNARES - 84270 Vedène
Numéro d’enregistrement: 19840803100013
Ville: VEDENE
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840803s@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 32 39 58
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Collège Marcel PAGNOL - 84120 Pertuis
Numéro d’enregistrement: 19840029300017
Ville: PERTUIS
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840029A@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 09 72 27
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Collège Marie MAURON - 84120 Pertuis
Numéro d’enregistrement: 19840022800013
Ville: PERTUIS
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840926A@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 0490093720
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Collège Paul ELUARD - 84503 Bollène
Numéro d’enregistrement: 19840699300016
Ville: BOLLENE
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840699D@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 40 43 93
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Collège Paul GAUTHIER - 84300 Cavaillon
Numéro d’enregistrement: 19840018600013
Ville: CAVAILLON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840018N@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 71 15 96
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Collège Pays de SAULT - 84390 Sault
Numéro d’enregistrement: 19840032700013
Ville: SAULT
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840032D@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 64 08 77
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Collège Pays des SORGUES - 84250 Le Thor
Numéro d’enregistrement: 19840915300014
Ville: LE THOR
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840915n@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 33 75 40
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Collège Rosa PARKS - 84300 Cavaillon
Numéro d’enregistrement: 20000369700014
Ville: CAVAILLON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840915n@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 32 50 00 14
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Collège ST EXUPERY - 84370 Bédarrides
Numéro d’enregistrement: 19840011100011
Ville: BEDARRIDES
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840011F@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 33 11 62
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Collège Vallée du CALAVON - 84220 Cabrières-d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 19840025100015
Ville: CABRIERES D'AVIGON
Pays: France
Adresse électronique: ce.0841019b@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 76 77 70
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Collège VALLIS AERIA - 84603 Valréas
Numéro d’enregistrement: 19840716500010
Ville: VALREAS
Pays: France
Adresse électronique: ce.0840716X@ac-aix-marseille.fr
Téléphone: 04 90 35 54 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b5c6a22-636f-4ba3-b200-67e6081cffe6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 15:20:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 411391-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024